Réunions du CCAS

Mis à jour le 13 janvier 2023

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Les délibérations du Conseil d'Administration du CCAS sont consultables en cliquant sur les liens ci-dessous

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12 DÉCEMBRE 2022

Délibération convention APIFO - Publiée le 12/01/2023

Délibération convention PRE 2022 - Publiée le 12/01/2023

Délibération de modification des délégations du CCAS au Président pour la mandature 2020-2026 - Publiée le 12/01/2023

Délibération modification n°2022-2 du dispositif bons cadeaux et banquet de fin d'année 65 ans et plus - Publiée le 12/01/2023

Délibération convention Téléassistance pour 2022-2024 - Publiée le 12/01/2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 3 OCTOBRE 2022

Approbation de la convention de mutualisation ville-CCAS - Publiée le 13/10/2022

Approbation de l'organisation du télétravail au sein des services du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la nouvelle organisation du temps de travail du personnel du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la prise en compte de la sujétion particulière au titre de la pénibilité dans la nouvelle organisation du temps de travail du personnel du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la modification du r2gime des autorisations spéciales d'absence en faveur du personnel du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la modification des conditions d'attribution de deux aides facultatives par le CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022