Réunions du CCAS

AP-CCAS-25-03 - Nomination de M. Patrick CHEVILLARD en qualité d'administrateur du CCAS - Publié le 02-04-2025

AP-CCAS-25-02 -Délégation de signature à Mme Isabelle JOUHANNET - Publié le 02-04-2025

AP-CCAS-25-01 - Délégation de signature à Mme Nathalie PACITTO - Publié le 02-04-2025

CCAS-24-AP-01 - Délégation de signature à Madame Delphine JOUBERT, Directrice du CCAS - Publié le 09-10-2024

CCAS-2025-DEC-08 -  Convention avec le Docteur PRUDHOMMEAUX pour la réalisation de consultations pédiatriques en PMI - Publiée le 07-05-2025

CCAS-25-DEC-05 - Convention de service de portage de livraisons des repas au bénéfice de GPSEA - 02-04-2025

CCAS-25-DEC-04 - Convention avec ''PARIGOBIKE'' pour des intervention d'apprentissage du vélo pour des enfants de Mars à Décembre 2025 - Publiée 12-03-2025

CCAS-25-DEC-03 - Convention avec l'association "LES YEUX DU CHAT" pour des interventions artistiques auprès des enfants de maternelle à la 3ème du 1er février au 31 août 2025 - Publiée le 03-03-2025
CCAS-25-DEC-02 - Convention psychologue PRE - Mme PRUVOST - Publiée le 13-02-2025

CCAS-25-DEC-01 - Contrat de prestation de services relatif à la réalisation de l'analyse des besoins sociaux (ABS) du CCAS - Publiée le 23-01-2025

CCAS-24-DEC-08 - Convention pluriannuelle d'objectifs de mutualisation de la réussite éducative 2024-2026 - Publiée le 09-10-2024

CCAS-24-DEC-07 - Convention avec l'asso. « LES YEUX DU CHAT » pour des interventions artistiques auprès des enfants, de maternelles à la 3ème, de septembre à décembre 2024 - Publiée le 09-10-2024

CCAS-24-DEC-06 - Convention 2024 avec Mme L. PRUVOST, psy clinicienne, pour des interventions sur la prévention et l'accompagnement des enfants en souffrance et leurs familles - Publiée le 09-10-2024

CCAS-24-DEC-05 - Location d'un véhicule frigorifique "PETIT FORESTIER" pour assurer le portage des repas aux bénéficiaires du service de maintien à domicile - Publiée le 29-05-2024

CCAS-24-DEC-04 - Convention avec l'association "AFIPO" pour des interventions auprès d'enfants de maternelle, à la 3ème d'avril à décembre 2024 - Publiée le 29-05-2024

CCAS-24-DEC-03 - Convention avec "PARIGOBIKE" pour des interventions d'apprentissage du vélo auprès d'enfants de maternelle, à la 3ème d'avril à décembre 2024 - Publiée le 29-05-2024

CCAS-24-DEC-02 - Convention avec Les yeux du Chat - Publiée le 28-02-2024

CCAS-24-DEC-01 - Convention 2024 avec Madame Laetitia PRUVOST psychologue clinicienne, pour des interventions sur la prévention et l'accompagnement des enfants en souffrance et leurs familles - Publiée le 01-02-2024

CCAS-23-DEC-11 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de l'État dans le cadre de la programmation 2023 des contrats de ville de l'Établissement public territorial GPSEA - Publiée le 25-09-2023

CCAS-23-DEC-10 - Organisation 2023 d'un stage vélo pour les enfants de la maternelle à la 3ème de collège - Publiée le 25-09-2023

CCAS-23-DEC-9 - Convention 2023 avec Mme Laetitia PRUVOST, psychologue clinicienne pour des interventions sur la prévention et l'accompagnement des enfants en souffrance et leurs familles - Publiée le 25-09-2023

CCAS-23-DEC-8 - Organisation 2023 d'ateliers de nutrition - Publiée le 25-09-2023

CCAS-23-DEC-7 - Poursuite du partenariat avec l'association ''Les yeux du chat'' pour des interventions artistiques auprès des enfants de la maternelle à la 3ème jusqu'au 31-12-2023 - Publiée le 25-09-2023

CCAS-23-DEC-06 - Contrat de prestation de services relatif à la réalisation de l'évaluation externe du service d'aide à domicile du CCAS de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 13-03-2023

CCAS-23-DEC-05 - Organisation 2023 d'un stage vélo pour les enfants de la maternelle à la 3ème de collège - Publiée le 13-03-2023

CCAS-23-DEC-04 - Organisation 2023 d'ateliers de nutrition - Publiée le 13-03-2023

CCAS-23-DEC-03 - Organisation 2023 d'ateliers de sensibilisation en orthophonie - Publiée le 13-03-2023

CCAS-23-DEC-02 - Convention 2023 avec Mme Laetitia PRUVOST, psychologue clinicienne, pour des interventions sur la prévention et l'accompagnement des enfants en souffrance et leurs familles - Publiée le 13-03-2023

CCAS-23-DEC-01 - Poursuite partenariat association Les yeux du chat pour interventions artistiques enfants de CP, CE2 et CM1 jusqu'au 31 août 2023 - Publiée le 13-03-2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 8 AVRIL 2025

Délibération CCAS-2025-08 -  Compte de gestion 2024 - Publiée le 14-04-2025

Délibération CCAS-2025-07 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 - Publiée le 14-04-2025

Délibération CCAS-2025-06 - Compte Administratif 2024 - Publiée le 14-04-2025

Délibération CCAS-2025-05 -  Budget 2025 CCAS - Publiée le 14-04-2025

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 4 MARS 2025

Délibération CCAS-2025-04 - Transfert des compétences de la Ville vers le CCAS - Publiée le 25-03-2025

Délibération CCAS-2025-03 - Approbation du rapport d'orientation budgétaire 2025 - Publiée le 25-03-2025

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 15 JANVIER 2025

Délibération n°CCAS-2025-02 - APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2024 DU SAD - Publiée le 16-01-2025

Délibération n°CCAS-2025-01 - APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2024 - Publiée le 16-01-2025

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 10 DÉCEMBRE 2024

Délibération n°CAS-2024-09 - Approbation du nouveau règlement intérieur et règlement de domiciliation en direction de l'usager - Publiée le 12-12-2024

Délibération n°CCAS-2024-10 - Approbation des modalités du bon d'achat et du déjeuner spectacle - Publiée le 12-12-2024

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 8 OCTOBRE 2024

Délibération n°CCAS-2024-08 - Approbation de convention relative au paiement des honoraires des médecins - Publiée le 09-10-2024

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 2 AVRIL 2024

Délibération n°CCAS-2024-03 - Compte de gestion 2023 - Publiée le 11-04-2024

Délibération n°CCAS-2024-04 - Compte administratif 2023 - Publiée le 11-04-2024

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• Pour télécharger le CA Réussite éducative : cliquez ici.
• Pour télécharger le CA Service aide à domicile : cliquez ici.

Délibération n°CCAS-2024-05 - Affectattion des résultats 2023 - Publiée le 11-04-2024

Délibération n°CCAS-2024-06 - Budget primitif 2024 - Publiée le 11-04-2024

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• Pour télécharger le BP Réussite éducative : cliquez ici.
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Délibération n°CCAS-2024-07 - Approbation de la revalorisation de la participation financière pour la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) - Publiée le 11-04-2024

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27 FÉVRIER 2024

Délibération n°CCAS-2024-01- Approbation du Rapport d'orientation budgétaie CCAS 2024 - Publiée le 29-02-2024

Délibération n°CCAS-2024-02 - Adhésion Convention EIPRP CIG - Publiée le 29-02-2024

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 4 DÉCEMBRE 2023

Délibération n°CCAS-2023-11 - Bon d'achat et banquet fin d'année - Publiée le 05-12-2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19 SEPTEMBRE 2023

Délibération n°CCAS-2023-8 - Approbation de l'apurement du compte 1069 en vue de l'application de la nouvelle nomenclature comptable M.57 - Publiée le 25-09-2023

Délibération n°CCAS-2023-9 - Approbation de la décision modificative N°1 du budget 2023 - Publiée le 25-09-2023

Délibération n°CCAS-2023-10 - Approbation de l'adoption de la nomenclature comptable M.57 pour le budget principal à compter du 1er janvier 2024 - Publiée le 25-09-2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 5 JUIN 2023

Délibération n°CCAS-2023-6 - Approbation de l'attribution d'une subvention au comité d'oeuvres sociales au titre de l'exercice 2023

Délibération n°CCAS-2023-7 - Reconduction du partenariat avec la Croix Rouge française

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11 AVRIL 2023

Compte rendu analytique

Délibération n°CCAS-2023-2 - Compte de gestion 2022

Délibération n°CCAS-2023-3 - Compte administratif 2022

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Délibération n°CCAS-2023-4 - Affectation des résultats

Délibération n°CCAS-2023-5 - Budget primitif 2023

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• Pour télécharger le BP Réussite éducative : cliquez ici.
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CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 FÉVRIER 2023

CCAS-2023-1 - Rapport d'orientation budgétaire du CCAS 2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12 DÉCEMBRE 2022

Délibération convention APIFO - Publiée le 12/01/2023

Délibération convention PRE 2022 - Publiée le 12/01/2023

Délibération de modification des délégations du CCAS au Président pour la mandature 2020-2026 - Publiée le 12/01/2023

Délibération modification n°2022-2 du dispositif bons cadeaux et banquet de fin d'année 65 ans et plus - Publiée le 12/01/2023

Délibération convention Téléassistance pour 2022-2024 - Publiée le 12/01/2023

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 3 OCTOBRE 2022

Approbation de la convention de mutualisation ville-CCAS - Publiée le 13/10/2022

Approbation de l'organisation du télétravail au sein des services du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la nouvelle organisation du temps de travail du personnel du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la prise en compte de la sujétion particulière au titre de la pénibilité dans la nouvelle organisation du temps de travail du personnel du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la modification du r2gime des autorisations spéciales d'absence en faveur du personnel du CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022

Approbation de la modification des conditions d'attribution de deux aides facultatives par le CCAS de BONNEUIL SUR MARNE - Publiée le 13/10/2022