Arrêtés 2023

AM-2023-116 - Permis de stationnement avec réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue de l’Espérance du 5 juin 2023 au 7 juillet 2023 - Publié le 02-06-2023

AM-2023-115 - Interdiction de circulation et de stationnement rue Jean Catelas du 23 au 29 mai 2023 - Publié le 22-05-2023

AM-2023-113 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion du carnaval, le 3 juin 2023 - Publié le 24-05-2023

AM-2023-112 - Interdiction de circulation et de stationnement rue Jean Catelas du 19 au 22 mai 2023 - Publié le 19-05-2023

AM-2023-111 - Réglementation temporaire de la circulation dans la rue G. Môquet, l’av. République, l’av. d’Oradour-sur-Glane, l’av. Verdun,..., le 3 juin 2023 - Publié le 24-05-2023

AM-2023-110 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion d’un concert pour la fête de la musique, le 21 juin 2023 - Publié le 24-05-2023

AM-2023-109 - Réglementation temporaire circulation rue J. Moulin, l’av. de verdun, l’av. d’Oradour sur Glane, l’av. de la République et la rue G. Môquet, le 21-06-2023 - Publié le 24-05-2023

AM-2023-106 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Jean Catelas du 12 au 14 juillet 2023 - Publié le 16-05-2023

AM-2023-105 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion d’un spectacle pyrotechnique, le 13 juillet 2023 - Publié le 16-05-2023

AM-2023-104 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la réception annuelle du personnel communal, le 16-06-2023 - Publié le 09-05-2023

AM-2023-101 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement durant les courses pédestres de La Bonneuilloise le 14 mai 2023 - Publié le 10-05-2023

AM-2023-100 - Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue du Colonel Fabien, le mercredi 10 mai 2023 - Publié le 09-05-2023

AM-2023-95 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone des petits carreaux sis la Grande Allée du 2 mai au 29 octobre 2023 - Publié le 27-04-2023

AM-2023-94 - Réglementation temporaire de la circulation dans la rue montaigne pour le tournage d’un court-métrage les 29 et 30 avril 2023 - Publié le 26-04-2023

AM-2023-93 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative de l’abolition de l’esclavage, le 10-05-2023 - Publié le 26-04-2023

AM-2023-90 - Utilisation crédits dépenses imprévues investissement pour acquisition dalles plombantes sol gymnase Cotton pour fêtes et cérémonies - Publié le 24-04-2023

AM-2023-89 - Déport de D. ÖZTORUN, Maire, dans tous les actes pris pour assurer sa protection fonctionnelle suite à délibération 2022-02-10 - Publié le 24-04-2023

AM-2023-88 - Utilisation crédits dépenses imprévues fonctionnement + investissement pour prestations technicien Salle G. Philippe + mobilier logement artistes - Publié le 24-04-2023

AM-2023-87 - Réglementation temporaire circulation sur le passage du cortége pour la cérémonie commémorative du 78ème anniversaire de la victoire des alliés, le 8-05-2023 - Publié le 24-04-2023

AM-2023-86 - Autorisant l’utilisation matériel de sonorisation à l’occasion cérémonie commémorative du 78ème anniversaire de la victoire sur le nazisme, le 8-05-2023 - Publié le 24-04-2023

AM-2023-85 - Réglementation permanente du stationnement dans la voie Jean Ferrat à partir du 18 avril 2023 - Publié le 19-05-2023

AM-2023-82 - Réglementation temporaire du stationnement dans le parking de la rue du 8 Mai 1945 le 19 avril 2023 - Publié le 18-04-2023

AM-2023-80 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Sonia IBERRAKEN - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 11-04-2023

AM-2023-79 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Sandra BESNIER - 3ème adjointe au maire pour 2020-2026 - Publié le 11-04-2023

AM-2023-76 - Autorisant utilisation matériel sonorisation cérémonie commémorative du 78ème anniversaire libération camps de déportation, le 30-04-2023 - Publié le 07-04-2023

AM-2023-73 - Réglementation temporaire circulation dans avenue A. Gross, l’avenue C. Fabien et son régiment, traversée avenue Boissy et avenue Verdun, le 15-04-2023 - Publié le 05-04-2023

AM-2023-72 - Mise à jour délégation de signature à Bruno MIQUELARD - Directeur administration générale - Publié le 04-04-2023

AM-2023-70 - Désignation de Amar MATOUK - élu référent de quartier pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-69 - Désignation de Pascal MARY - élu référent de quartier pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-68 - Désignation de Francette DAVISON - élue référente de quartier pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-67 - Désignation de Ana VISKOVIC - élue référente de quartier pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-66 - Délégation de mission à Véronique MALLET-GODIN - conseillère municipale en mission pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-65 - Mise à jour délégation de fonction à Diane OZIEL-LEFEVRE - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-64 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Siga MAGASSA - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-63 - Délégation de fonction à Amar MELLOULI - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-62 - Délégation de fonction à Nathalie ANDRIEU - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-61 - Délégation de fonction à Marc SCEMAMA - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-60 - Délégation de fonction à Hafsa AL SID CHEIKH - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-59 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Mohamed ZIRIAT - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-58 - Délégation de fonction à Didier CAYRE - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-57 - Délégation de fonction à Gilles GATINEAU - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-56 - Délégation de fonction à Boumedine BEMMOUSSAT - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-55 - Mise à jour délégation de fonction à Martine CARRON - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-54 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Mireille COTTET - 9ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-53 - Mise à jour délégation de fonction à Sabri MEKRI - 8ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-52 - Délégation de fonction et de signature à Elisabeth POUILLAUDE - 7ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-51 - Mise à jour délégation de fonction à Mehdi MEBEIDA - 6ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-50 - Mise à jour délégation de fonction à Dashmiré SULEJMANI - 5ème adjointe au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-49 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Arnaud LETELLIER-DESNOUVRIES - 4ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-48 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Akli MELLOULI - 2ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-47 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Virginie DOUET - 1ère adjointe au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-46 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée Édith Piaf, le 1er avril 2023 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-40 - Demande 2023 d'un relogement décents des personnes expulsées - Publié le 28-03-2023

AM-2023-35 - Réglementation temporaire de la circulation pour une manifestation ''NON AU 49-3'', le 21 mars 2023 - Publié le 21-03-2023

AM-2023-33 - Autorisation de remplacement de l’enseigne « 4 MURS » par l’enseigne « MAXI ZOO » implantée au 3-5 avenue de la convention - Publié le 22-03-2023

AM-2023-31 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion cérémonie commémorative du 61ème anniversaire du cessez-le-feu en Algérie, le 19-03-2023 - Publié le 17-03-2023

AM-2023-29 - Interdiction de circulation et de stationnement rue Jean Catelas du 10 au 19 mars - Publié le 10-03-2023

AM-2023-28 - Autorisation donnée à D. PACAUD (trésorier municipal) pour le recouvrement forcé des recettes Ville + CCAS pour 2020-2026 - Publié le 08-03-2023

AM-2023-27 - Réglementation temporaire de la circulation pour le passage de la déambulation de batucada, le 21 mars 2023 - Publié le 08-03-2023

AM-2023-25 - Désignation 3 architectes pour constituer le jury de concours nouvelle école maternelle quartier Fabien NPNRU - Publié le 08/03/2023

AM-2023-24 - interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue Jean Catelas du 28/02 au 05/03/2023 - Publié le 28/02/2023

AM-2023-23 - Prononcant la fermeture d’un établissement recevant du public « CORTEL », hôtel-restaurant, sis 5 route de Stains à BONNEUIL-SUR-MARNE - Publié le 24/02/2023

AM-2023-19 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative à la mémoire de Pierre SEMARD, le 9 mars 2023 - Publié le 21/02/2023

AM-2023-17 - Mise à disposition de ESPACE EUROP, du centre municipal de vacances Sarah Arlès de CEZAIS du 6 au 8 mars 2023 - Publié le 16/02/2023

AM-2023-16 - Réglementation temporaire du stationnement dans la rue d’Estienne d’Orves, le mercredi 15 février 2023 - Publié le 13/02/2023

AM-2023-15 - Autorisation de modification de l’enseigne KYOTORAMA implantée au 31 avenue de Paris - Publié le 14/02/2023

AM-2023-13 - Autorisation d’installation de l’enseigne TOTAL ÉNERGIES implantée avenue Jean Rostand - Publié le 09/02/2023

AM-2023-12 - Ouverture d'enquête publique préalable au déclassement de 38 places de parking mail Salvador Allende du 17 au 31 mars 2023 - Publié le 09/02/2023

AM-2023-9 - Réglementation temporaire de la circulation suite à l’appel à la grève du 31 janvier 2023 contre la réforme des retraitesle le mardi 31 janvier 2023 - Publié le 27-01-2023

AM-2023-4 - Obligation de tenir les chiens en laisse dans l'espace public - Publié le 20-01-2023

AM-2023-2 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation cérémonie du 61ème anniversaire des victimes du 08-02-1962 au métro Charonne à Paris le 08-02-2023 - Publié le 20-01-2023

Les arrêtés du Maire pour 2023 sont consultables et téléchargeables ci-dessous.