Arrêtés 2023

AM-2023-256 - Réglementation temporaire de la circulation piétonne et du stationnement dans l’avenue du Colonel Fabien, avec permis de stationnement, du 10-01-2024 au 10-03-2024 - Publié le 04-01-2024

AM-2023-255 - Portant autorisation de tournage dans la rue d’Estienne d’Orves, la rue Mahsa  Amini, l’avenue du Colonel Fabien et l’avenue de Verdun le 21-01-2024 - Publié le 04-01-2024

AM-2023-254 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le parking situé en bordure du mail Salvador Allende et à l’angle de l’avenue de Verdun du 2 janvier au 31 décembre 2024 - Publié le 04-01-2024

AM-2023-253 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion du rassemblement contre la loi anti-immigration, le jeudi 21 décembre 2023 - Publié le 20-12-2023

AM-2023-252 - Prononcant la fermeture du boulodrome , voie Paul Eluard à BONNEUIL-SUR-MARNE - Publié le 13-12-2023

AM-2023-251 - Portant modification de l'arrêté AM-2023-224 de Fermeture administrative totalité des ERP implantés au 5 route de l’Ouest - Publié le 13-12-2023

AM-2023-250 - Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire du 3ème groupe accordée à M. N. MEZOUANI (L’EUROPÉEN), les 15 et 22-12-2023 à la Ferme - Publié le 13-12-2023

AM-2023-249 - Autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire du 3ème groupe accordée à Mme H. OZTURKMEN (PAROLES DE FEMMES), le 18-12-2023 à la Ferme - Publié le 13-12-2023

AM-2023-248 - Délégation de signature à Madame Laura DUBOST - Publié le 18-12-2023

AM-2023-247 - Délégation de signature à Monsieur Cédric GRIMAL - Publié le 18-12-2023

AM-2023-246 - Délégation de signature à Mme Aurélie PUDELKO épouse GENDRON - Publié le 18-12-2023

AM-2023-245 - Délégation de signature ODEC à Mme Aurélie PUDELKO épouse GENDRON - Publié le 18-12-2023

AM-2023-243 - Prolongeant l'arrêté N°AM-2023-221 du 14 au 22 décembre 2023 - Publié le 07-12-2023

AM-2023-242 - Autorisation d’ouverture débit de boissons temporaire du 3ème groupe accordée à Mme Y. PILLON (AMICALE DES BRETONS), le 17-12-2023 à la Salle de la Ferme - Publié le 05-12-2023

AM-2023-241 - Mise à jour délégation de signature à Nathalie BOURGEOIS - DGS + Sonia LAROUM (DGA) + Narimane OUTTAR (DGA)+ Yann LE BRECH (DGA) - Publié le 05-12-2023

AM-2023-240 - Réglementation temporaire circulation et du stationnement à l'occasion d'une déambulation "parade amoureuse", le 15 décembre 2023 - Publié le 13-12-2023

AM-2023-239 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion d’une déambulation dans les rues pour les festivités de Noêl, le 15 décembre 2023 - Publié le 05-12-2023

AM-2023-238 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue P. Neruda, la rue D. Dautier et la rue du Morbras du 11 au 27-12-2023 - Publié le 13-12-2023

AM-2023-236 - Délégation spécifique de signature à la Direction Générale pour engager certaines dépenses sur le budget Ville + CCAS pour 2020-2026 (complément) - Publié le 20-11-2023

AM-2023-234 - Réglementation temporaire circulation et stationnement avec permis de stationnement d'une grue mobile au droit du 90 rue Pasteur, le 10-12-2023 - Publié le 14-11-2023

AM-2023-233 - Réglementation temporaire circulation dans la rue M. Amini, l’av. L. Aubrac, l’av. de Verdun, la rue de la Commune, la rue G. Péri..., le 25-11-2023 - Publié le 14-11-2023

AM-2023-232 - Autorisant l’utilisation matériel sonorisation à l’occasion de la journée internationale de lutte contre violences faites aux femmes, le 25-11-2023 - Publié le 14-11-2023

AM-2023-230 - Mise à jour de la délégation de signature à Madame Nadège Azaïs, directrice des ressources humaines - Publié le 10-11-2023

AM-2023-228 - Actualisation délégation de fonction à Marc SCEMAMA - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 06-11-2023

AM-2023-227 - Actualisation délégation de fonction à Gilles GATINEAU - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 06-11-2023

AM-2023-226 - Délégation de fonction à Amar MELLOULI - 6ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 06-11-2023

AM-2023-225 - Nouvelle délégation de fonction à Mehdi MEBEIDA - 2ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 06-11-2023

AM-2023-224 - Fermeture administrative totalité des ERP implantés au 5 route de l’Ouest - Publié le 27-10-2023

AM-2023-222 - Autorisation de modification de l'enseigne "Easy Cash" implantée au 5-11 avenues des Roses - Publié le 30-10-2023

AM-2023-221 - Réglementation temporaire du stationnement dans la rue Montaigne, avec permis de stationnement, du 13 novembre 2023 au 13 décembre 2023 - Publié le 27-10-2023

AM-2023-220 - Réglementation temporaire du stationnement dans la rue Victor Hugo, avec permis de stationnement, du 23 novembre 2023 au 23 décembre 2023 - Publié le 27-10-2023

AM-2023-219 - Réglementation temporaire du stationnement dans la rue Paul Vaillant Couturier, avec permis de stationnement, du 27 novembre 2023 au 29 décembre 2023 - Publié le 27-10-2023

AM-2023-203 - Utilisation crédit dépenses imprévues fonctionnement pour surplus prestations son et lumière Fête Bonneuil (service des RP) - Publié le 18-10-2023

AM-2023-202 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative de l'Armistice, le 11-11-2023 - Publié le 13-10-2023

AM-2023-201 - Réglementation temporaire de circulation sur le parcours du défilé pour la commémoration de l'Armistice le 11 novembre2023 - Publié le 13-10-2023

AM-2023-200 - Dérogations pour l'ouverture dominicale magasins habillement, chaussures, équipements automobiles et autres pour 2024 - Publié le 12-10-2023

AM-2023-197 - Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Lucie Aubrac, (ex avenue de Boissy) du 20 novembre au 22 décembre 2023 - Publié le 13-10-2023

AM-2023-196 - Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue Lucie Aubrac (ex avenue de Boissy) du 20 au 24 novembre 2023 - Publié le 12-10-2023

AM-2023-191 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative en hommage aux victimes du 17-10-1961, le 17-10-2023 - Publié le 22-09-2023

AM-2023-190 - Réglementation temporaire du stationnement dans la rue du Docteur Aline Pagès du 24 septembre 2023 au 3 octobre 2023 - Publié le 22-09-2023

AM-2023-189 - Délégation de représentation à B. MIQUELARD + N. AZAIS pour défendre la Ville devant le Conseil de Prud'hommes de CRETEIL dans le recours A. FENOU - Publié le 19-09-2023

AM-2023-188 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue des Varennes, du 16 septembre 2023 au 8 octobre 2023 - Publié le 15-09-2023

AM-2023-187 - Mise à disposition des salles de La Maison de la Réussite au collège « Paul Éluard » pour l’année 20232024 - Publié le 15-09-2023

AM-2023-186 - Réglementation temporaire du stationnement sur l’espace du marché du mail Salvador Allende, le 17 octobre 2023 - Publié le 15-09-2023

AM-2023-185 - Réglementation temporaire du stationnement dans la route de Brétigny, les 22 et 23 septembre 2023 - Publié le 22-09-2023

AM-2023-183 - Délégation spécifique de signature à la Direction Générale pour engager certaines dépenses sur le budget Ville + CCAS pour 2020-2026 - Publié le 15-09-2023

AM-2023-178 - Interdiction de circulation et de stationnement rue Jean Catelas du 28 août 2023 au 8 septembre 2023 - Publié le 29-08-2023

AM-2023-177 - Autorisation d’installation de l’enseigne ACTION implantée 3 avenue des Soeurs Mirabal (ex avenue des Vingt-huit Arpents) - Publié le 25-08-2023

AM-2023-176 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la voie P. Éluard avec permis de stationnement, du 28 au 31 août 2023 - Publié le 18-08-2023

AM-2023-174 - Réglementation temporaire du stationnement dans la voie Paul Éluard, avec permis de stationnement, les 17 et 31 août 2023 - Publié le 18-08-2023

AM-2023-173 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue du docteur Aline Pagès, du 25 septembre 2023 au 3 octobre 2023 - Publié le 11-08-2023

AM-2023-172 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au 63 rue Pasteur, avec permis de stationnement, du 28 août 2023 au 29 septembre 2023 - Publié le 09-08-2023

AM-2023-171 - Réglementation temporaire de la circulation dans la rue Victor Hugo du 21 août 2023 au 27 octobre 2023 - Publié le 07-08-2023

AM-2023-170 - Prolongeant l’arrêté n°AM-2023-165 du 8 au 11 août 2023 - Publié le 04-08-2023

AM-2023-168 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la fête de Bonneuil et du spectacle pyrotechnique, le 30-09-2023 - Publié le 02-08-2023

AM-2023-167 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue de l'Espérance avec permis de stationnement du 14 août au 13 octobre 2023 - Publié le 02-08-2023

AM-2023-165 - Prolongeant l’arrêté n°AM-2023-130 du 24 juillet 2023 au 7 août 2023 - Publié le 25-07-2023

AM-2023-164 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le quai du Rancy du 28 août 2023 au 01 septembre 2023 - Publié le 02-08-2023

AM-2023-163 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la Grande Allée du 16 août au 19 août 2023 - Publié le 26-07-2023

AM-2023-162 - Permission de voirie pour le déplacement d'un bâteau d'accès au droit de la propriété sise 17 av Dr E.Roux - Publié le 21-07-2023

AM-2023-161 - Autorisation d'ouverture débit de boissons temporaire CUBA COOPERATION 94 le 30-09-2023 - Publié le 19-07-2023

AM-2023-160 - Autorisation d'ouverture débit de boissons temporaire STE DES LECTRICES ET LECTEURS DE L'HUMANITE DE BONNEUIL le 30-09-2023 - Publié le 19-07-2023

AM-2023-159 - Autorisation d'ouverture débit de boissons temporaire AFRAME le 30-09-2023 - Publié le 19-07-2023

AM-2023-158 - Autorisation d'ouverture débit de boissons temporaire AMICALE DES BRETONS DE BONNEUIL le 30-09-2023 - Publié le 19-07-2023

AM-2023-157 - Réglementation du traitement des déchets issus du tabac sur les voies et espaces publics par les permissionnaires d'autorisation d'occupation du DP - Publié le 19-07-2023

AM-2023-155 - Autorisation d’installation de l’enseigne OPTIC 2000 implantée 1-3 avenue du Bicentenaire - Publié le 13-07-2023

AM-2023-154 - Réglementation temporaire du stationnement sur le parking du cimetière communal, le 27 août 2023 - Publié le 11-07-2023

AM-2023-153 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie du 79ème anniversaire de la libération de Paris, le 27 août 2023 - Publié le 11-07-2023

AM-2023-150 - Réglementation temporaire de la circulation rue E. d'Orves + D. Dautier + P. Neruda + Eglise le 3 juillet 2023 - Publié le 03-07-2023

AM-2023-149 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion du rassemblement contre les violences et pour rendre hommage à Nahel devant la mai - Publié le 03-07-2023

AM-2023-148 - Interdisant la vente et l’utilisation de bombonnes de gaz sur le domaine public du 30 juin au 15 juillet 2023 - Publié le 30-06-2023

AM-2023-147 - Actualisation et mise à jour 2023 du plan communal de sauvegarde 2020-2026 - Publié le 07-07-2023

AM-2023-146 - Délégation de signature à Maxence PIGNONE - instructeur d'urbanisme - Publié le 03-07-2023

AM-2023-145 - Subdélégétaion à V. DOUET (1ère adjointe) autorisation de transiger avec BOBC dans la médiation prescrite par le Tribunal judiciaire (procédure d'expulsion) - Publié le 29-06-2023

AM-2023-144 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la manifestation « Bonneuil été », du 18 juillet 2023 au 12 août 2023 - Publié le 29-06-2023

AM-2023-141 - Délégation temporaire à G. GATINEAU (conseiller municipal) les fonctions d’officier d’état civil pour le mariage du 8 juillet 2023 à 14h30 - Publié le 29-06-2023

AM-2023-140 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le quai du Rancy du 13 au 14 juillet 2023 - Publié le 29-06-2023

AM-2023-139 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la Fête National, le 13 juillet 2023 - Publié le 29-06-2023

AM-2023-136 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la DOM-TOM CUP 2023, les 24 et 25 juin 2023 - Publié le 23-06-2023

AM-2023-135 - Autorisation de modification de l’enseigne optical center implantée avenue des 28 Arpents - Publié le 22-06-2023

AM-2023-132 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Jean Catelas du 13 au 14 juillet 2023 - Publié le 22-06-2023

AM-2023-130 - Permis de stationnement avec réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue de l’Espérance du 19 juin 2023 au 23 juillet 2023 - Publié le 16-06-2023

AM-2023-128 - Autorisation temporaire de débit de boissons du 3ème groupe accordée à Monsieur Rosan ROYAN, représentant de l’association RISI les 24 et 25-06-2023 - Publié le 13-06-2023

AM-2023-127 - Autorisation de modification de l’enseigne OPTICAL SANTÉ implantée 2-4 avenue de la Convention - Publié le 13-06-2023

AM-2023-124 - Réglementation temporaire du stationnement dans la rue Jean Catelas du 23 au 25 juin 2023 - Publié le 14-06-2023

AM-2023-116 - Permis de stationnement avec réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue de l’Espérance du 5 juin 2023 au 7 juillet 2023 - Publié le 02-06-2023

AM-2023-115 - Interdiction de circulation et de stationnement rue Jean Catelas du 23 au 29 mai 2023 - Publié le 22-05-2023

AM-2023-113 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion du carnaval, le 3 juin 2023 - Publié le 24-05-2023

AM-2023-112 - Interdiction de circulation et de stationnement rue Jean Catelas du 19 au 22 mai 2023 - Publié le 19-05-2023

AM-2023-111 - Réglementation temporaire de la circulation dans la rue G. Môquet, l’av. République, l’av. d’Oradour-sur-Glane, l’av. Verdun,..., le 3 juin 2023 - Publié le 24-05-2023

AM-2023-110 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion d’un concert pour la fête de la musique, le 21 juin 2023 - Publié le 24-05-2023

AM-2023-109 - Réglementation temporaire circulation rue J. Moulin, l’av. de verdun, l’av. d’Oradour sur Glane, l’av. de la République et la rue G. Môquet, le 21-06-2023 - Publié le 24-05-2023

AM-2023-106 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Jean Catelas du 12 au 14 juillet 2023 - Publié le 16-05-2023

AM-2023-105 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion d’un spectacle pyrotechnique, le 13 juillet 2023 - Publié le 16-05-2023

AM-2023-104 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la réception annuelle du personnel communal, le 16-06-2023 - Publié le 09-05-2023

AM-2023-101 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement durant les courses pédestres de La Bonneuilloise le 14 mai 2023 - Publié le 10-05-2023

AM-2023-100 - Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue du Colonel Fabien, le mercredi 10 mai 2023 - Publié le 09-05-2023

AM-2023-95 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone des petits carreaux sis la Grande Allée du 2 mai au 29 octobre 2023 - Publié le 27-04-2023

AM-2023-94 - Réglementation temporaire de la circulation dans la rue montaigne pour le tournage d’un court-métrage les 29 et 30 avril 2023 - Publié le 26-04-2023

AM-2023-93 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative de l’abolition de l’esclavage, le 10-05-2023 - Publié le 26-04-2023

AM-2023-90 - Utilisation crédits dépenses imprévues investissement pour acquisition dalles plombantes sol gymnase Cotton pour fêtes et cérémonies - Publié le 24-04-2023

AM-2023-89 - Déport de D. ÖZTORUN, Maire, dans tous les actes pris pour assurer sa protection fonctionnelle suite à délibération 2022-02-10 - Publié le 24-04-2023

AM-2023-88 - Utilisation crédits dépenses imprévues fonctionnement + investissement pour prestations technicien Salle G. Philippe + mobilier logement artistes - Publié le 24-04-2023

AM-2023-87 - Réglementation temporaire circulation sur le passage du cortége pour la cérémonie commémorative du 78ème anniversaire de la victoire des alliés, le 8-05-2023 - Publié le 24-04-2023

AM-2023-86 - Autorisant l’utilisation matériel de sonorisation à l’occasion cérémonie commémorative du 78ème anniversaire de la victoire sur le nazisme, le 8-05-2023 - Publié le 24-04-2023

AM-2023-85 - Réglementation permanente du stationnement dans la voie Jean Ferrat à partir du 18 avril 2023 - Publié le 19-05-2023

AM-2023-82 - Réglementation temporaire du stationnement dans le parking de la rue du 8 Mai 1945 le 19 avril 2023 - Publié le 18-04-2023

AM-2023-81 - Modification liste des dimanches dérogatoires pour l'ouverture dominicale magasins habillement, chaussures, équipements automobiles et autres pour 2023 - Publié le 12-04-2023

AM-2023-80 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Sonia IBERRAKEN - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 11-04-2023

AM-2023-79 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Sandra BESNIER - 3ème adjointe au maire pour 2020-2026 - Publié le 11-04-2023

AM-2023-76 - Autorisant utilisation matériel sonorisation cérémonie commémorative du 78ème anniversaire libération camps de déportation, le 30-04-2023 - Publié le 07-04-2023

AM-2023-73 - Réglementation temporaire circulation dans avenue A. Gross, l’avenue C. Fabien et son régiment, traversée avenue Boissy et avenue Verdun, le 15-04-2023 - Publié le 05-04-2023

AM-2023-72 - Mise à jour délégation de signature à Bruno MIQUELARD - Directeur administration générale - Publié le 04-04-2023

AM-2023-70 - Désignation de Amar MATOUK - élu référent de quartier pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-69 - Désignation de Pascal MARY - élu référent de quartier pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-68 - Désignation de Francette DAVISON - élue référente de quartier pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-67 - Désignation de Ana VISKOVIC - élue référente de quartier pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-66 - Délégation de mission à Véronique MALLET-GODIN - conseillère municipale en mission pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-65 - Mise à jour délégation de fonction à Diane OZIEL-LEFEVRE - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-64 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Siga MAGASSA - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-63 - Délégation de fonction à Amar MELLOULI - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-62 - Délégation de fonction à Nathalie ANDRIEU - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-61 - Délégation de fonction à Marc SCEMAMA - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-60 - Délégation de fonction à Hafsa AL SID CHEIKH - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-59 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Mohamed ZIRIAT - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-58 - Délégation de fonction à Didier CAYRE - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-57 - Délégation de fonction à Gilles GATINEAU - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-56 - Délégation de fonction à Boumedine BEMMOUSSAT - conseiller municipal délégué pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-55 - Mise à jour délégation de fonction à Martine CARRON - conseillère municipale déléguée pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-54 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Mireille COTTET - 9ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-53 - Mise à jour délégation de fonction à Sabri MEKRI - 8ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-52 - Délégation de fonction et de signature à Elisabeth POUILLAUDE - 7ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-51 - Mise à jour délégation de fonction à Mehdi MEBEIDA - 6ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-50 - Mise à jour délégation de fonction à Dashmiré SULEJMANI - 5ème adjointe au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-49 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Arnaud LETELLIER-DESNOUVRIES - 4ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-48 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Akli MELLOULI - 2ème adjoint au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-47 - Mise à jour délégation de fonction et de signature à Virginie DOUET - 1ère adjointe au maire pour 2020-2026 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-46 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement allée Édith Piaf, le 1er avril 2023 - Publié le 31-03-2023

AM-2023-40 - Demande 2023 d'un relogement décents des personnes expulsées - Publié le 28-03-2023

AM-2023-35 - Réglementation temporaire de la circulation pour une manifestation ''NON AU 49-3'', le 21 mars 2023 - Publié le 21-03-2023

AM-2023-33 - Autorisation de remplacement de l’enseigne « 4 MURS » par l’enseigne « MAXI ZOO » implantée au 3-5 avenue de la convention - Publié le 22-03-2023

AM-2023-31 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion cérémonie commémorative du 61ème anniversaire du cessez-le-feu en Algérie, le 19-03-2023 - Publié le 17-03-2023

AM-2023-29 - Interdiction de circulation et de stationnement rue Jean Catelas du 10 au 19 mars - Publié le 10-03-2023

AM-2023-28 - Autorisation donnée à D. PACAUD (trésorier municipal) pour le recouvrement forcé des recettes Ville + CCAS pour 2020-2026 - Publié le 08-03-2023

AM-2023-27 - Réglementation temporaire de la circulation pour le passage de la déambulation de batucada, le 21 mars 2023 - Publié le 08-03-2023

AM-2023-25 - Désignation 3 architectes pour constituer le jury de concours nouvelle école maternelle quartier Fabien NPNRU - Publié le 08/03/2023

AM-2023-24 - interdisant temporairement la circulation et le stationnement rue Jean Catelas du 28/02 au 05/03/2023 - Publié le 28/02/2023

AM-2023-23 - Prononcant la fermeture d’un établissement recevant du public « CORTEL », hôtel-restaurant, sis 5 route de Stains à BONNEUIL-SUR-MARNE - Publié le 24/02/2023

AM-2023-19 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative à la mémoire de Pierre SEMARD, le 9 mars 2023 - Publié le 21/02/2023

AM-2023-17 - Mise à disposition de ESPACE EUROP, du centre municipal de vacances Sarah Arlès de CEZAIS du 6 au 8 mars 2023 - Publié le 16/02/2023

AM-2023-16 - Réglementation temporaire du stationnement dans la rue d’Estienne d’Orves, le mercredi 15 février 2023 - Publié le 13/02/2023

AM-2023-15 - Autorisation de modification de l’enseigne KYOTORAMA implantée au 31 avenue de Paris - Publié le 14/02/2023

AM-2023-13 - Autorisation d’installation de l’enseigne TOTAL ÉNERGIES implantée avenue Jean Rostand - Publié le 09/02/2023

AM-2023-12 - Ouverture d'enquête publique préalable au déclassement de 38 places de parking mail Salvador Allende du 17 au 31 mars 2023 - Publié le 09/02/2023

AM-2023-9 - Réglementation temporaire de la circulation suite à l’appel à la grève du 31 janvier 2023 contre la réforme des retraitesle le mardi 31 janvier 2023 - Publié le 27-01-2023

AM-2023-4 - Obligation de tenir les chiens en laisse dans l'espace public - Publié le 20-01-2023

AM-2023-2 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation cérémonie du 61ème anniversaire des victimes du 08-02-1962 au métro Charonne à Paris le 08-02-2023 - Publié le 20-01-2023