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Séances 2023

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Les séances du conseil municipal sont publiques. Leurs dates sont publiées dans l'agenda et dans les pages des tribunes de libre expression du magazine municipal d'information. Les comptes-rendus sont consultables et téléchargeables ci-dessous.

Délibérations

Séance du 7 décembre 2023

Séance du 26 octobre 2023

Séance du 5 octobre 2023

Séance du 6 juillet 2023

Séance du 9 juin 2023

Séance du 5 avril 2023

Séance du 17 mars 2023

Séance du 8 mars 2023

Séance du 9 février 2023

Décisions du Maire

DEC-2023-247 - Marche n° 2023c26 de maintenance évolutive et corrective et d’hébergement des applications web Ubisport Ubisecure et Ubiplanning- Publiée le 05-01-2024

DEC-2023-246 - Marche n° 2023c26 de maintenance des PABX et PCBX-IPBX des services municipaux - Publiée le 05-01-2024

DEC-2023-245 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de de l’État dans le cadre de la poursuite du déploiement du dispositif de vidéo protection - Publiée le 21-12-2023

DEC-2023-244 - Travaux 2024 d’entretien des toitures du centre de vacances Sarah Arlès de Cezais - Publiée le 21-12-2023

DEC-2023-243 - Convention partenariale aide financiere Agence Eau Seine-Normandie entre la Ville et VALOPHIS pour réduire écoulements pluviaux aménagement ZAC Fabien - Pubiée le 16-01-2024

DEC-2023-242 - Organisation d’un spectacle de magie à l’occasion de l’Épiphanie, le 10 janvier 2024 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 18-12-2023

DEC-2023-241 - Organisation, par association DANS LES BACS... À SABLE, d’un spectacle intitulé « Danses autour du Monde », le 19-01-2024 au multi-accueil Les Matins du Monde - Publiée le 18-12-2023

DEC-2023-240 - Marché n°2023C23 de maîtrise d’œuvre de refonte des installations électriques de la mairie - Publiée le 18-12-2023

DEC-2023-239 - Organisation d’ateliers de coiffure dans le cadre du défilé de mode, du « Festival de la Jeunesse » 2024, de novembre 2023 à janvier 2024 au gymnase E. Cotton - Publiée le 11-12-2023

DEC-2023-238 - Organisation, par l’Orchestre National d’Île-de-France d’un spectacle intitulé « HORIZONS », le 4 février 2024 à la Salle Gérard Philipe - Publiée le 08-12-2023

DEC-2023-237 - Marché n°2023C22 de location de 2 véhicules à usage professionnel avec contrats d’entretiens pour le centre de vacances Sarah Arlès de Cezais - Publiée le 08-12-2023

DEC-2023-236 - Sous-traitance entreprise PERFORMANCE RÉSEAUX des prestations installation caméras, antennes et tirage câbles dans le cadre lot n°2 de l’accord-cadre n°2022006 - Publiée le 05-12-2023

DEC-2023-235 - Présence d’un jury, pour le concours d’éloquence du « Festival de la Jeunesse » 2024, le 14 janvier 2024 - Publiée le 05-12-2023

DEC-2023-234 - Marché n°2023M15 mission assistance à maîtrise d’ouvrage pour accompagnement mission maîtrise d’œuvre pour construction école maternelle dans le cadre du NPNRU - Publiée le 05-12-2023

DEC-2023-233 - Déclaration sans suite de la procédure formalisee ouverte pour le marché n°2023M20 de services d’impressions pour la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 01-12-2023

DEC-2023-230 - Autorisation de solliciter une subvention auprès du conseil départemental du 94 pour la mise en œuvre du programme d’actions 2023 relatif à la prévention cancer - Publiée le 23-11-2023

DEC-2023-229 - Attribution d’une subvention par la Préfecture de région Île-de-France pour la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté -Publiée le 23-11-2023

DEC-2023-228 - Organisation, par UNCMT, d’un hébergement en pension complète pour un groupe dans le cadre du projet des commémorations lors d’un we à Caen les 18 et 19-05-2024 - Publiée le 22-11-2023

DEC-2023-227 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la CAF du Val-de-Marne pour la mise en place du projet REAAP 2023 - Publiée le 22-11-2023

DEC-2023-226 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion du Téléthon, le 9 décembre 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 22-11-2023

DEC-2023-225 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’un après-midi festif, le 19 décembre 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 22-11-2023

DEC-2023-224 - Organisation, par l’association LES TROIS COUPS, d’un spectacle intitulé « PIROUETTE, la danse des quatre saisons », le 15-12-2023 au gymnase Langevin Wallon - Publiée le 22-11-2023

DEC-2023-223 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la CAF du Val-de-Marne pour la mise en place du projet « À la danse de chez nous » - Publiée le 14-11-2023

DEC-2023-222 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la CAF du Val-de-Marne pour la mise en place du projet « Djiing danse » - Publiée le 14-11-2023

DEC-2023-221 - Organisation, par le STUDIO TRALALAIRE, d’un spectacle intitulé « Le Noël de bébé canard », le 4 décembre 2023 au multi accueil Odette Raffin - Publiée le 14-11-2023

DEC-2023-220 - Organisation, par le CENTRE DE CRÉATION ET DE DIFFUSION MUSICALES, d’un spectacle « Voyage au pays des lumières de Noël », le 15-12-2023 - Publiée le 14-11-2023

DEC-2023-219 - Organisation par UP EVENTS d’une animation musicale à l’occasion de l’ouverture de la saison culturelle 2023-2024, le 08-09-023 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 14-11-2023

DEC-2023-218 - Organisation par UP EVENTS d’une animation musicale dans le cadre de l’événement « Bonneuil été », le 2 août 2023 au stade Léo Lagrange - Publiée le 14-11-2023

DEC-2023-217 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’une soirée dansante et karaoké, le 24 novembre 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 10-11-2023

DEC-2023-216 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion du repas du Beaujolais, le 16 novembre 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 10-11-2023

DEC-2023-215 - Organisation, par l'association ZONE-AH!, d'ateliers potagers à l'espace Louise Voëlckel - Publié le 31-10-2023

DEC-2023-214 - Mise à disposition d’œuvres originales « Aqua végétal » de Corinne FOUCOUIN dans le cadre de l’exposition au centre d’art du 18-11-23 au 6-01-2024 - Publiée le 06-11-2023

DEC-2023-213 - Sous-traitance à l'entreprise BARCOUET prestations étanchéité dans le cadre du lot n°2 marché n°2023M09 de rénovation du groupe scolaire Romain Rolland - Publiée le 10-11-2023

DEC-2023-212 - Avenant n°1 au marché n°2023M07 de démolition de l'école communale Joliot-Curie en vue de commander des prestations supplémentaires de désamiantage préalable du bâtiment - Publié le 30-10-2023

DEC-2023-211 - Prestation de marrainage du défilé de mode du "festival de la jeunesse" 2024 - Publié le 30-10-2023

DEC-2023-210 - Ré-adhésion de la ville à l’association départementale Les Francas du Val-de-Marne pour 2024-2026 - Publiée le 27-10-2023

DEC-2023-209 - Organisation par LA'NIMÉE COMPAGNIE, de 2 spectacles « Le voyage de Perlette » et « Le manège de Madeleine » les 27-12-2023 et 2-01-2024 à l’accueil D. Casanova - Publiée le 27-10-2023

DEC-2023-208 - Accord-cadre n°2023M10 de travaux de voirie et aménagements paysagers 2023-2027 - Publiée le 27-10-2023

DEC-2023-207 - Organisation, par C LA COMPAGNIE, d’un spectacle intitulé « Un Noël de Gourmandises », le 27-12-2023 à l’accueil de loisirs maternel Henri Arlès - Publiée le 27-10-2023

DEC-2023-206 - Organisation par CCDM d’un spectacle intitulé ''Le voyage de Noël de Reinette'', le mardi 2 janvier 2024 à l’accueil de loisirs maternel Joliot Curie - Publiée le 23-10-2023

DEC-2023-205 - Organisation par CCDM d’un spectacle intitulé ''Le voyage au pays des lumières de Noël'', le 26 décembre 2023 à l’accueil de loisirs maternel Joliot Curie - Publiée le 23-10-2023

DEC-2023-204 - Suppression de la régie d'avances auprès du service jeunesse - Publiée le 23-10-2023

DEC-2023-203 - Organisation par MILLE ET UN CHEMINS, d’un spectacle intitulé « Les sacs à histoires de Lili Caillou », le 15 décembre 2023 à l’école maternelle Romain Rolland - Publiée le 18-10-2023

DEC-2023-202 - Autorisation d'ester en justice devant le Tribunal administratif de MELUN recours L. BEAUFILS contre sanction disciplinaire exclusion temporaire 3 jours - Publiée le 13-10-2023

DEC-2023-201 - Location d'une patinoire synthétique + 3 chalets en bois dans le cadre du Marché de Noël 2023 - Publiée le 12-10-2023

DEC-2023-200 - Accord-cadre 2022M22 d'acquisition de matériels et accessoires de sport pour les Services municipaux - Publiée le 13-10-2023

DEC-2023-199 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de l’État, au titre du dispositif « colos apprenantes » inscrit dans le plan « vacances apprenantes » - Publiée le 12-10-2023

DEC-2023-198 - Octroi d’une bourse aux projets à Madame Sabrina SAFIR pour le financement d’un ordinateur portable pour ses études de commerce - Publiée le 12-10-2023

DEC-2023-197 - Octroi d’une bourse aux projets à Monsieur Rachid HAMDANI pour financer ses études de médecine - Publiée le 12-10-2023

DEC-2023-196 - Octroi d’une bourse aux projets à Monsieur Daouda DOUCOURÉ pour l’achat d’un ordinateur portable pour sa licence en éco-gestion - Publiée le 12-10-2023

DEC-2023-195 - Organisation d’un spectacle-débat à l’occasion de la ''semaine bleue'' le 10 octobre 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 12-10-2023

DEC-2023-194 - Nouvelle prolongation du marché n°18024 d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux jusqu’au 30 octobre 2024 - Publiée le 10-10-2023

DEC-2023-193 - Organisation par LA NIMÉE COMPAGNIE d’un spectacle intitulé ''Le manège de Madeleine'', le 26 octobre 2023 à l’accueil de loisirs maternel Eugénie Cotton - Publiée le 04-10-2023

DEC-2023-192 - Organisation par BLACKSENSE RECORDS d’un spectacle intitulé « Concert de PRINCESS LOVER », le 30-09-2023, à l’occasion de la Fête de Bonneuil, dans le quartier Fabien - Publiée le 29-09-2023

DEC-2023-191 - Organisation par par BLACKSENSE RECORDS d’un spectacle intitulé « Concert de Imen ES et Kany », le 30-09-2023 à l’occasion de la Fête de Bonneuil, quartier Fabien - Publiée le 29-09-2023

DEC-2023-190 - Autorisation solliciter subvention auprès de l'Etat au titre de Fonds de contribution reste-à-charge dégâts des émeutes urbaines du 27-06 au 8-07-2023 - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-189 - Autorisation solliciter subvention auprès de la MGP au titre de Fonds de soutien aux communes touchées par les émeutes urbaines du 27-06 au 8-07-2023 - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-188 - Autorisation solliciter subvention auprès de la Région IDF au titre de son Fonds de soutien aux communes touchées par les émeutes urbaines du 27-06 au 8-07-2023 - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-187 - Préstation de services par PLESSIS MEDIA'S, relatif à l’entretien préventif du massicot FL76 du service communication - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-186 - Organisation par l'association UNDERCLOUDS CIE d’un spectacle intitulé « INERTIE », le 27 avril 2024 à l’esplanade du quartier Saint-Exupéry - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-185 - Organisation par l'association T.O.U.R.T.E d’un spectacle intitulé « L'ODYSSÉE LA CONFÉRENCE MUSICALE », le 8 février 2024 à la Salle Gérard Philipe - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-184 - Organisation par l'association LA LUNE DANS LES PIEDS d’un spectacle intitulé « KARMA COLOR », le 8 décembre 2023 à la Salle Gérard Philipe - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-183 - Organisation par la société CARAMBA CULTURE LIVE d’un spectacle intitulé « CLAUDIO CAPÉO », le 16 février 2024 à la Salle Gérard Philipe - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-182 - Mise à disposition de la salle Gérard Philipe en faveur de l’association &CO pour l’accueil d’artistes en résidence, du 25 septembre 2023 au 3 octobre 2023 - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-181 - Corrigeant décision du maire n°DEC-2023-173 du 12-09-2023 accord-cadre n°2023M05 maintenance terrains sports gazonnés comprenant fourniture amendements - Publiée le 05-10-2023

DEC-2023-180 - Corrigeant la décision du Maire n°DEC-2023-170 du 08-09-2023 marché n°2023M12 location et maintenance machine à affranchir et machine à mise sous plis - Publiée le 05-10-2023

DEC-2023-179 - Location pour 12 ans des locaux communaux sis 20 rue Estienne d'Orves à la STÉ DES LECTEURS ET LECTRICES DE L'HUMANITÉ DE BONNEUIL - Publiée le 03-10-2023

DEC-2023-178 - Organisation par Franck JAFFART d’un spectacle intitulé ''L’arbre des cinq sens'' le 25 octobre 2023 à l’accueil de loisirs maternel D. Casanova - Publiée le 27-09-2023

DEC-2023-177 - Fixation forfait rémunération définitive groupement d’ent. CET INGÉNIERIE et Atelier G. VAUGHAN marché n°2022M04 maîtrise d’œuvre rénovation R. Rolland - Publiée le 22-09-2023

DEC-2023-176 - Convention cadre avec Dr Véronique CAER LATOURNERIE pour des consultations pédiatrique au centre de PMI municipal - Publiée le 22-09-2023

DEC-2023-175 - Autorisation d'ester en justice devant le Conseil de prud'hommes de CRETEIL recours A. FENOU suites de sa fin de contrat - Publiée le 15-09-2023

DEC-2023-174 - Organisation par ELIDAM PROD & EVENT, d’un spectacle « Spectacles les trois fantastiques », le 13-01-2024 au gymnase Cotton à l’occasion de la Soirée de la Réussite - Publiée le 12-10-2023

DEC-2023-173 - Marché n°2023M05 de maintenance des terrains de sports gazonnés comprenant la fourniture des amendements - Publiée le 18-09-2023

DEC-2023-172 - Prestation de mesure de l'évolution de la satisfaction des habitants et leur interrogation - Publiée le 19-09-2023

DEC-2023-171 - Installation 2 caméras de vidéosurveillance au domicile du Maire dans le cadre de la protection fonctionnelle - Publiée le 12-09-2023

DEC-2023-170 - Marché n°2023M12 de location et de maintenance d’une machine à affranchir et d’une machine à mise sous plis - Publiée le 12-09-2023

DEC-2023-169 - Ré-adhésion de la ville de Bonneuil-sur-Marne à l’Association des Maires Franciliens pour 2023 - Publiée le 11-09-2023

DEC-2023-168 - Organisation d’ateliers de prise de parole en public dans le cadre du concours d’éloquence du festival de la jeunesse, le 13-01-2024 au gymnase E. Cotton - Publiée le 07-09-2023

DEC-2023-167 - Location précaire à l'AIFP-Mission locale de locaux communaux au sein de la Maison de la Réussite pour 2023-2025 - Publiée le 07-09-2023

DEC-2023-166 - Prolongation de la prestation de M. Roger BASTIEN correspondant justice ville, pour la période du 01.09.23 au 29.12.2023 - Publiée le 07-09-2023

DEC-2023-165 - Autorisation d'ester en justice devant le Tribunal administratif de MELUN recours P. JOCK contre refus de lui accorder la protection fonctionnelle - Publiée le 04-09-2023

DEC-2023-164 - Déclaration sans suite consultation marché 2022M21 pour le nettoyage du marché aux comestibles - Publiée le 01-09-2023

DEC-2023-163 - Avenant n°4 marché d'assurance n°18026 lot 3 flotte automobile pour régularisation acquisitions-cessions sur 2022 - Publiée le 31-08-2023

DEC-2023-161 - Sous-traitance à l’entreprise ART DAN des prestations de VRD – Revêtement sol sportif au complexe sportif COTTON dans le cadre du marché n°2023M13 - Publiée le 22-08-2023

DEC-2023-160 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la CAF 94 pour la mise en place d’ateliers de psychomotricité – assistantes maternelles et parents au relais petite enfance - Publiée le 17-08-2023

DEC-2023-159 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la CAF 94 pour la mise en place du projet « Conseil d’enfants des accueils de loisirs » - Publiée le 17-08-2023

DEC-2023-158 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la CAF 94 pour la mise en place du projet ''Renforcement du personnel pour l’accueil des enfants en situation de handicap dans les ALSH'' - Publiée le 17-08-2023

DEC-2023-157 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la CAF 94 pour la mise en place du projet « Le petit média » - Publié le 17-08-2023

DEC-2023-156 - Avenant n°1 à l'accord-cadre 2022C18 d'achat de pain pour les écoles et les EAJE pour prolonger sa durée de 3,5 mois supplémentaires - Publiée le 16-08-2023

DEC-2023-155 - Organisation par l’association &co, d’un spectacle intitulé « Côte à côte », le 4 octobre 2023 à la Salle Gérard Philipe - Publiée le 11-08-2023

DEC-2023-154 - Sous-traitance à l’entreprise RAMY BÂTIMENT carrelages, sols souples et peinture marché n°2023M09 de rénovation du groupe scolaire Romain Rolland - Publiée le 14-08-2023

DEC-2023-153 - Autorisation d'ester en justice devant le Tribunal administratif de MELUN recours C. AZEDINE suite à sa révocation - Publiée le 11-08-2023

DEC-2023-152 - Mise à disposition d'un routeur et sa carte SIM à la Fédération Française de Taekwondo - Publiée le 09-08-2023

DEC-2023-151 - Organisation par OZAMBA PRODUCTIONS de la réalisation d’un clip vidéo pour le gagnant du concours de musique, le 7-08-2023 aux Libertés et au bord de Marne - Publiée le 07-08-2023

DEC-2023-150 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’un barbecue, le 8 septembre 2023 au centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais - Publiée le 04-08-2023

DEC-2023-149 - Sous-traitance entreprise COLAS FRANCE prestations fourniture et mise en œuvre mécanique et manuelle d’enrobes rue des Varennes accord-cadre n°2019M31 - Publiée le 03-08-2023

DEC-2023-148 - Sous-traitance entreprise DME BAT prestations réfection de blocs sanitaires au RDC filles et garçons et création d’un wc pmr à l’école E. Cotton - Publiée le 03-08-2023

DEC-2023-147 - Sous-traitance entreprise CARES prestations réfection d’un bloc sanitaire au rez-de-chaussée et d’un wc pmr à l’école D. Casanova - Publiée le 03-08-2023

DEC-2023-146 - Sous-traitance entreprise DME BAT prestations réfection d’un bloc sanitaire au RDC et d’un wc pmr à l’école D. Casanova - Publiée le 03-08-2023

DEC-2023-145 - Sous-traitance entreprise CARES prestations de réfection de blocs sanitaires au RDC filles et garçons et création d’un wc pmr à l’école E. Cotton - Publiée le 03-08-2023

DEC-2023-144 - Mise à disposition d’œuvres originales «Collage Résistant(s) » de Mustapha BOUTADJINE dans le cadre de l’exposition au centre d’art du 8-09 au 10-11-2023 - Publiée e 02-08-2023

DEC-2023-143 - Marché de travaux de réalisation d'un terrain de foot à 5 et d'un terrain multi-sports au Complexe sportif Cotton (2023M13) - Publiée le 26-07-2023

DEC-2023-142 - Accord-cadre n°2022M25 de signalisation routière au sol, verticale et traçage de jeux de cour d'écoles - Publiée le 26-07-2023

DEC-2023-141 - Sous-traitance à l'entreprise A.P.I.I des prestations de désamiantage à l'école communale Joliot Curie dans le cadre du marché n°2023M07 - Publiée le 26-07-2023

DEC-2023-140 - Sous-traitance à l'entreprise Remove des prestations de désamiantage à l'école Romain Rolland dans le cadre du lot n°12 du marché n°2023M09 - Publiée le 26-07-2023

DEC-2023-139 - Prestations d'installation d'un parcours kids, tyroliennes, murs d'escalade pour Bonneuil été 2023 à partir du 16 Juillet 2023 au stade Léo Lagrange - Publiée le 27-07-2023

DEC-2023-138 - Corrigeant la décision du maire n°22-DEC-259 du 29-12-2022 portant accord-cadre n°2022M24 - Publiée le 26-07-2023

DEC-2023-137 - Prestations d'installation de pistes de pétanque dans le cadre de Bonneuil été 2023 le 24 juillet 2023 au stade Léo Lagrange - Publiée le 21-07-2023

DEC-2023-136 -  Marché n°2023C16 accompagnement dans le diagnostic d'automatisme de 3 bâtiments communaux - Publiée le 19-07-2023

DEC-2023-135 - Organisation par MVP PRODUCTION d'une animation danse country dans le cadre de Bonneuil Été le 10-08-2023 - Publiée le 19-07-2023

DEC-2023-134 - Organisation par J. BERTIN d'une animation culinaire dans le cadre de Bonneuil Été les 22 et 29-07-2023 - Publiée le 19-07-2023

DEC-2023-133 - Installation par DUVERT EDITION de 9 pistes de minigolf dans le cadre de Bonneuil Été le 17-07-2023 - Publiée le 19-07-2023

DEC-2023-132 - Organisation par NASSUCO de séances de zumba dans le cadre de Bonneuil Été les 18 + 25-07-2023 et 01 + 08-08-2023 - Publiée le 13-07-2023

DEC-2023-131 - Organisation par CHRISTINA MACEDON d'une animation musicale dans le cadre de Bonneuil Été les 18 + 25-07-2023 et 01 + 08-08-2023 - Publiée le 13-07-2023

DEC-2023-130 - Ajout du chèque eau pour les locataires du parc privé non abonnés dans la liste des dépenses de la régie d'avances du service social - Publiée le 05-07-2023

DEC-2023-129 - Organisation par la compagnie METISS'ARTS, d’un spectacle intitulé « Les 3 singes », le vendredi 2 mars 2024 à la Salle Gérard Philipe - Publiée le 04-06-2023

DEC-2023-128 - Accord-cadre 2023M04 maîtrise d'oeuvre 2023-2027 de travaux de voirie etd 'aménagements paysagers - Publiée le 06-07-2023

DEC-2023-127 - Sous-traitance ADX GROUPE prestations de repérages amiante avant travaux dans le cadre du lot n°2 de l’accord-cadre n°2019035 d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Publiée le 03-07-2023

DEC-2023-126 - Mise à disposition précaire d’un local communal sis 6 place des Libertés (rez-de-chaussée) à l’association BONNEUIL EN MÉMOIRES - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-125 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’un café-concert, le 5 juillet 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-124 - Organisation par la COMPAGNIE DE LA VALLÉE - L'HÉLIOTROPE, d’un spectacle intitulé « Angela Davis », le 30 mars 2024 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-123 - Organisation par la société DESSOUS DE SCÈNE PRODUCTIONS, d’un spectacle intitulé « L’Orchestre National de Barbès », le 2 mars 2024 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-122 - Organisation par la société PASCAL LEGROS ORGANISATION, d’un spectacle intitulé « L’heure des assassins », le 16 mars 2024 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-121 - Organisation par la COMPAGNIE MINIBOX, d’un spectacle intitulé « Boréale, la naissances des aurores », les 6 et 7 mars 2024 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-120 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’un café-concert, le 23 août 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-119 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’un café-concert, le 9 aout 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-118 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’un buffet campagnard, le 8 août 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-117 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’une soirée concert, le 26 juillet 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-116 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’une soirée concert, le 19 juillet 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-115 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’un barbecue, le 4 juillet 2023 au centre de vacances Sarah Arlès à Cezais - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-114 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion d’un repas Guinguette, le 13 juillet 2023 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 29-06-2023

DEC-2023-113 - Organisation par l’association COME ON TOUR, d’un spectacle intitulé « MO’KALAMITY », le 17 novembre 2023 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 28-06-2023

DEC-2023-112 - Organisation par la compagnie ATELIER THÉÂTRE ACTUEL, d’un spectacle intitulé « Le voyage de Molière », le 27 janvier 2024 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 28-06-2023

DEC-2023-111 - Organisation par la compagnie ATELIER THÉÂTRE ACTUEL, d’un spectacle intitulé « La machine de Turing », le 20 octobre 2023 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 28-06-2023

DEC-2023-110 - Autorisation de transiger avec BOBC dans la médiation prescrite par le Tribunal judiciaire (procédure d'expulsion) - Publiée le 22-06-2023

DEC-2023-109 - Autorisation d'ester devant le Tribunal judiciaire pour demander l'expulsion de BOBC du local communal 3 avenue des Roses - 22-06-2023

DEC-2023-108 - Re-dénomination + actualisation liste dépenses + montant avance de la régie d'avances des loisirs éducatifs et de la petite enfance - Publiée le 22-06-2023

DEC-2023-107 - Sous-traitance ADX GROUPE prestations de repérages amiante avant travaux dans le cadre du lot n°2 de l’accord-cadre n°2019035 d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Publié le 22-06-2023

DEC-2023-106 - Modification du montant maximum du marché n°18024 d'exploitation des installations thermiques - Publiée le 22-06-2023

DEC-2023-105 - Corrigeant la décision du maire n°DEC-2023-34 du 7 février 2023

DEC-2023-104 - Organisation par COMPAGNIE REMUE-MENAGE d'un spectacle intitulé "La parade Amoureuse " le 15 decembre 2023 à la salle Gérard Philipe

DEC-2023-103 - Organisation par LA COMPAGNIE METAPHORE d'un spectacle intitulé "La brouille" les 17 et 18 janvier 2024 à la salle Gérard Philipe

DEC-2023-102 - Accord-cadre n°2022M03 d'entretien du patrimoine arboré communal pour 2023 à 2026 au plus (correction) - Publiée le 22-06-2022

DEC-2023-101 - Actualisation liste dépenses montant avance de la régie d'avances du service social

DEC-2023-100- Avenant n°1 marché n°2019M31 travaux bail d’entretien, rénovation, réparations et amélioration voies communales, des cours d’écoles et de terrains communaux - Publiée le 20-06-2023

DEC-2023-99 - Transfert par avenant marché n°2019M49 de la sté RIM à la sté LUTO INVEST suite à fusion-acquisition - Publiée le 20-06-2023

DEC-2023-98 - Location d'un minibus du 4 au 6 juillet 2023 dans le cadre d'une sortie au zoo de Beauval le 5 juillet 2023

DEC-2023-97 - Suppression de la régie d avances des sports

DEC-2023-96 - Marché 2023M07 de travaux de demolition de l'école Joliot-Curie

DEC-2023-95 - Suppression de la régie de recettes des tennis municipaux

DEC-2023-94 - Organisation d'un séjour multisport pour un groupe de jeunes 14-17 ans a Dreux du 1er au 5 mai 2023

DEC-2023-93 - Location de structure gonflable ventre glisse pour la fête des accueils de loisirs le 5 juillet 2023

DEC-2023-92 - Approbation d'une convention cadre à intervenir entre la ville de Bonneuil-sur-Marne et Madame PRUDHOMMEAUX - Docteur en médecine

DEC-2023-91 - Marche n°2023C11 d'étude d'accompagnement à la programmation d'un équipement public Quartier Fabien NPNRU.

DEC-2023-90 - Autorisation d'ester devant le Tribunal administratif dans le recours S. GOUDJIL suite au non-renouvellement de son contrat d'embauche

DEC-2023-89 - Autorisation d'ester devant le Tribunal administratif dans le recours N. KEDDAR contre décision placement en surnombre dans les effectifs municipaux

DEC-2023-88 - Octroi d'une bourse aux projets à Madame Dehbia IBERRAKEN pour financer ses études de médecine

DEC-2023-87 - Octroi d'une bourse aux projets à Madame Apolline GAUTREAU pour financer un voyage à l'étranger pour ses études d'ingénieur

DEC-2023-86 - Octroi d'une bourse aux projets à Madame Lena BENATTIA pour financer ses études d'éducatrice de jeunes enfants et acheter du matériel numérique

DEC-2023-85 - Octroi d'une bourse aux projets à Monsieur Nohlan BASQUIN pour financer ses études en patisserie et l'achat de matériels de cuisine

DEC-2023-84 - Organisation par SAS PRODUCTIONS FREDDY HANOUN spectacle "Magie de close-up en déambulation" le 9-06-2023 à l'accueil de loisirs L. Wallon.

DEC-2023-83 - Partenariat avec l'EREA Stendhal dans le cadre de l'accueil de stagiaires jardiniers paysagistes et la fourniture de productions florales

DEC-2023-82 - Mise à disposition précaire du logement communal sis 14 avenue Auguste Gross 1er étage à Monsieur Christian JOURDAN  

DEC-2023-81 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France au titre du Fonds d'Intervention Régional

DEC-2023-80 - Partenariat jusqu'au 30 juillet 2023 avec le Conseil Départemental du Val-de-Marne pour la mise en oeuvre du programme

DEC-2023-79 - Organisation d'une animation musicale à l'occasion d'un bal de printemps le 10 mai 2023 à l'Espace Louise Voelckel

DEC-2023-78 - Autorisation de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental du Val-de-Marne pour la mise en oeuvre du plan climat - programme végétalisation 2023

DEC-2023-77 - Marche n°2023C08 mission assistance maitrise d'ouvrage accompagnement renouvellement du marche d'exploitation des installations thermiques batiments communaux

DEC-2023-76 - Autorisation d'ester devant le Tribunal administratif dans recours SARL SANJANA et ENT. PARVATHY MINI MARKET contre l'arrêté municipal 22-ECO-266

DEC-2023-75 - Prestation de télésurveillance domicile D. OZTORUN au titre de la protection fonctionnelle comme maire déliberation 2022-02-10

DEC-2023-74 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la FFF pour la rénovation de l'éclairage du terrain d'honneur du complexe sportif Leo Lagrange

DEC-2023-73 - Autorisation de solliciter une subvention auprès du SIPPEREC dans le cadre de l'isolation de la toiture du centre technique municipal

DEC-2023-72 - Modification des conditions d'exploitation commerciale des panneaux digitaux dans le cadre du marche n°2020M07 de mise à disposition installation maintenance

DEC-2023-71 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la création d’un terrain de foot à 5 et d’un terrain multisports

DEC-2023-70 -Autorisation de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental du Val-de-Marne pour la création d’un terrain de foot à 5 et d’un terrain multisports

DEC-2023-69 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la FFF pour la rénovation de l’éclairage du terrain d’honneur du complexe sportif Léo Lagrange

DEC-2023-68 - Partenariat avec VVL dans le cadre du dispositif BAFA Citoyen

DEC-2023-67 - Suppression de prestations sur deux bâtiments communaux dans le cadre du marche n°2022m12 de nettoyage des vitres des bâtiments communaux

DEC-2023-66 - Modification de la remise appliquée par SAS RECRE ACTION fourniture jeux complets et fourniture pièces détachées jeux d'enfant marché n°2022M092

DEC-2023-65 - Organisation d'une animation musicale et de ventriloquie à l'occasion du repas de printemps le jeudi 13 avril 2023 à l'Espace Louise Voelckel

DEC-2023-64 - Conventionnement 2023-2027 avec GRT gaz pour mise à disposition données géographiques sur reseaux transport de gaz pour projet parc public IUFM

DEC-2023-63 - Ajout prestations sur 1 bâtiment supplémentaire au marche 2019M23 de travaux entretien et réfection toitures terrasses et couvertures bâtiments communaux

DEC-2023-62 - Marché 2023C06 de maitrise d'oeuvre amiante plomb et démolition de l'école Joliot-Curie

DEC-2023-61 - Sous-traitance à ADX GROUPE repérages amiante avant travaux prestation complémentaire étancheur lot n°2 accord-cadre n°2019035 assistance maitrise d'ouvrage

DEC-2023-60 - Autorisation d'ester dans déféré préfectoral référé-suspension contre les délibérations 2022-09-01 et 2022-09-01bis DCM-2023-1 devant le Tribunal Administratif

DEC-2023-59 - Organisation par l'association GROUND NATION d'un projet de cours de DJ production du 1er février au 30 juin 2023 à La Maison de la Réussite

DEC-2023-58 - Organisation par LA NIMEE COMPAGNIE de deux spectacles intitulés "Le manège de Madeleine et Le voyage de Perlette " les 28-04-2023 et le 05-05-2023

DEC-2023-57 - Autorisation de déposer un permis de démolir l’école Joliot-Curie

DEC-2023-56 - Organisation par l'association DANS LES BACS A SABLE d'un bal intitule "Danses autour du Monde" le 14 avril 2023

DEC-2023-55 - Mise à disposition 2023-2025 du local communal 2 rue des Faux Rois à WASAK ART KANAK

DEC-2023-54 -Location précaire au College Paul Eluard de locaux communal 1bis rue Romain Rolland pour classe-relais jusqu'en 2025-2026 au plus tard

DEC-2023-53 - Mise en place d'ateliers de psychomotricité pour les AM  les parents et les jeunes enfants au relais parents enfants 

DEC-2023-52  - Partenariat avec VVL dans le cadre du dispositif BAFA Citoyen

DEC-2023-51 - Mise à disposition exposition "Anne Frank une histoire d'aujourd hui par La Ligue de l'Enseignement au Centre d'Art municipal

DEC-2023-50 - Protocole de désignation d'un expert préventif amiable pour la démolition de l'ancienne salle communale Fabien par VALOPHIS

DEC-2023-49 - Mise à disposition 2023-2025 du local communal sis 1 avenue de Verdun au Secours Populaire Français

DEC-2023-48 - Prestation de migration et droits d'accès à la plateforme millésime logiciel VIESION en mode SAAS

DEC-2023-47 - Autorisation de solliciter une subvention auprès du SIGEIF pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Romain Rolland

DEC-2023-46 - Autorisation de solliciter une subv. auprès du SIPPEREC pour la rénovation de l'éclairage du terrain d'honneur du complexe sportif Leo Lagrange

DEC-2023-45 - Autorisation de solliciter une subv. auprès du Ministère Transition Écologique Cohésion Territoires pour la rénovation de l'éclairage du terrain d'honneur complexe sportif

DEC-2023-44 - Autorisation de solliciter une subvention auprès du SIPPEREC dans le cadre du renouvellement éclairage public par la mise en place d'éclairage LED

DEC-2023-43 - Autorisation de solliciter une subv. auprès du Ministère Transition Ecologique Cohésion Territoire pour rénovation parc de luminaires éclairage public

DEC-2023-42 - Organisation d'une animation musicale à l'occasion de la saint patrick le 30 mars 2023 à l'espace louise Voelckel

DEC-2023-41 - Modification de la sous-traitance à l'entreprise performance réseaux dans le cadre du lot n°02 de l'accord-cadre n°2022006

DEC-2023-40 - Re-adhésion à l'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE pour 2023

DEC-2023-39 - Mise à disposition de la salle Gerard Philipe en faveur de la compagnie L'EMBELLIE TURQUOISE pour l'accueil d'artistes en résidence du 13 au 15-03-2023

DEC-2023-38 - Autorisation de solliciter une subv. auprès du Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires pour la rénovation énergétique Romain Rolland

DEC-2023-37- Autorisation de solliciter une subvention auprès de la Métropole du Grand Paris pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Romain Rolland

DEC-2023-36 - Organisation par UP EVENTS d'un spectacle intitulé Concert de UP EVENTS le 8 mars 2023 au gymnase Langevin Wallo

DEC-2023-35 - Organisation par INEKAM Association d'un spectacle intitulé "JOACHIM Des ORMEAUX" le 13 mai 2023 à la salle Gerard Philipe

DEC-2023-34 - Fixation du forfait de rémunération définitive de l'Ent. Alternatives Architecture marche n°2019M56 Maitrise d'oeuvre réalisation d'équipement tours Jaures du NPNRU

DEC-2023-33 - Location précaire d'un appartement communal à Sikouh DRAME

DEC-2023-32 - Autorisation de solliciter une subv. auprès du SIPPEREC pour la rénovation de l'éclairage du terrain d'honneur du complexe sportif Leo Lagrange

DEC-2023-31 - Autorisation de solliciter une subv. auprès du Ministère Transition Écologique Cohésion Territoires pour rénovation éclairage terrain d'honneur complexe sportif 

DEC-2023-30 - Autorisation de solliciter une subvention auprès du SIPPEREC dans le cadre du renouvellement de l'éclairage public par la mise en place d'éclairage LED

DEC-2023-29 - Autorisation de solliciter une subv. auprès du Ministère Transition Écologique Cohésion Territoires pour la rénovation du parc de luminaires éclairage public

DEC-2023-28 - Autorisation de solliciter une subv. auprès du Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires pour la rénovation énergétique R. Rolland

DEC-2023-27 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la métropole du grand paris pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Romain Rolland

DEC-2023-26 - Re-adhésion à l'association des maires Villes et Banlieue pour 2022

DEC-2023-25 - Organisation par BL-EDUCATION d'ateliers intitulés "Mangas et Caricature" les 28-02 et 01-03-2023 à l'accueil de loisirs Romain Rolland élémentaire

DEC-2023-24 - Organisation d'une animation musicale avec 16 PRODUCTION à l'occasion de la journée des droits des femmes le 8 mars 2023 à l'Espace Louise Voelckel

DEC-2023-23 - Organisation d'une animation musicale avec A. BOULARD à l'occasion de la Saint-Valentin le 14 février 2023 à l'Espace Louise Voelckel

DEC-2023-22 - Organisation d'une animation musicale avec N. CHAILLOT à l'occasion de la Saint-Valentin le 14 février 2023 à l'Espace Louise Voelckel

DEC-2023-21 - Prolongation de la prestation de M. Roger BASTIEN correspondant justice ville pour la période du 01.01.23 au 30.06.2023

DEC-2023-20 - Organisation par LES YEUX D'ARTIFICE de 2 spectacles intitulés "Au pays des fantaisies et Contes animés des Balkans"

DEC-2023-19 - Convention de partenariat avec l'Association pour le Développement de la Santé des Femmes

DEC-2023-18 - Organisation par CCDM de spectacles intitulés "Lilo Pirate et Felicienne Magicienne" les 22-02 et 01-03-2023 à l'accueil de loisirs Eugenie Cotton maternel

DEC-2023-17 - Organisation par LA NIMEE COMPAGNIE de 2 spectacles intitules "Le voyage de Perlette et Aventures Petites bêtes" les 22-02 et 01-03-2023 à l'accueil

DEC-2023-16 - Octroi d'une bourse à NYARKO Michel dans le cadre du dispositif "en route pour l'emploi - en route pour la citoyenneté"

DEC-2023-15 - Octroi d'une bourse à BOUDJETTOU Lina Fatima dans le cadre du dispositif "en route pour l'emploi - en route pour la citoyenneté"

DEC-2023-14 - Octroi d'une bourse à DJOFFON Georgette dans le cadre du dispositif "en route pour l'emploi - en route pour la citoyenneté"

DEC-2023-13 - Octroi d'une bourse à MAAMAR Kenza dans le cadre du dispositif "en route pour l'emploi - en route pour la citoyenneté"

DEC-2023-12 - Octroi d'une bourse à MARMANEU Lou-Anne dans le cadre du dispositif "en route pour l'emploi - en route pour la citoyenneté"

DEC-2023-11 - Octroi d'une bourse à MAZOUZI Samira dans le cadre du dispositif "en route pour l'emploi - en route pour la citoyenneté"

DEC-2023-10 - Mise à disposition d'oeuvres originales "La peinture espace intime" de Thomas IVERNEL dans le cadre de l'exposition au Centre d'Art du 04-02-23 au 08-04-2023

DEC-2023-9 - Mise à disposition d'oeuvres originales "la peinture espace intime" de Jacques BIBONNE dans le cadre de l'exposition au Centre d'Art du 04-02 au 08-04-2023

DEC-2023-8 - Mise à disposition d'oeuvres originales "La peinture espace intime" de Rosa Maria UNDA SOUKI dans le cadre de l'exposition au Centre d'Art du 04-02 au 08-04-2023

DEC-2023-7 - Suppression de la régie d avances pour le remboursement des frais de missions du personnel communal

DEC-2023-6 - Marche d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'établissement d'un programme de travaux pluriannuel du centre de vacances Sarah Arles de CEZAIS

DEC-2023-5 - Autorisation d'ester en justice recours G. DAVID L. GEOFFROY contre la délibération DCM-2020-12-05 devant le Tribunal administratif de MELUN

DEC-23-4 - Organisation d'une animation de danses chinoises à l'occasion du Nouvel An chinois le 23 janvier 2023 à l'Espace Louise Voelckel

DEC-23-3 - Organisation d'une animation musicale le 28 janvier 2023 à l'Espace Louise Voelckel

DEC-2023-2 - Marche n°2022M17 de prestation de services en assurance des dommages aux biens de 2023 à 2026

DEC-23-1 - Organisation par l'association DANS LES BACS...A SABLE d' un bal intitulé "Le bal des animaux" le 13 janvier 2023 à la salle des Libertés