Séances 2025

Séance du 5 juin 2025

• Liste des délibérations examinées
• Détail des délibérations adoptées

Séance du 10 avril 2025

• Liste des délibérations examinées
• Détail des délibérations adoptées
• PV intégral de la séance

Séance du 20 mars 2025

• Liste des délibérations examinées
• Détail des délibérations adoptées
• PV intégral de la séance

Séance du 6 février 2025

• Liste des délibérations examinées
• Détail des délibérations adoptées
• PV intégral de la séance

DEC-2025-118 - Réalisation d'un contrat de prêt d’un montant total de 3 500 000 € auprès du Crédit Agricole pour le financement des investissements - Publiée le 11-06-2025

DEC-2025-117 - Organisation par l’association Centre National du Livre de 6 ateliers, du 7 au 16-08-2025 au centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais - Publiée le 11-06-2025

DEC-2025-116 - Portant renonciation à l'exercice du droit de préemption urbain sur le volume n°2 au sein de l’ensemble immobilier sis 3 bis avenue Auguste Gross - Publiée le 04-06-2025

DEC-2025-113 - Sous-traitance EMENDA-SYMOE (2023M03) - Publiée le 04-06-2025

DEC-2025-111 -  Sous-traitance DC4 n°1 PARC ESPACE-COLAS (2024M34) - Publiée le 22-05-2025

DEC-2025-110 - Convention tripartite d’occupation temporaire pour l’utilisation de locaux et équipements scolaires entre la Région IDF, l’EREA STENDHAL et le Ville - Publiée le 16-05-2025

DEC-2025-109 - Marché n°2025C23 de diagnostic de la piscine et des combles du centre de vacances Sarah Arlès à Cezais - Publiée 23-05-2025

DEC-2025-108 - DC4 modificatif PARC ESPACE-LIMONTA (2024M34) - Publiée le 22-05-2025

DEC-2025-107 - Sous-traitance PARC ESPACE-PAVAGE NORMAND (2024M34) - Publiée le 22-05-2025

DEC-2025-106 - Sous-traitance PARC ESPACE-CLOTURE ILE DE FRANCE-ID VERDE (2024M34) - Publiée le 22-05-2025

DEC-2025-105 - Sous-traitance PARC ESPACE-MINERAL SERVICE (2024M34) - Publiée le 22-05-2025

DEC-2025-104 - Mise à disposition d’œuvres originales « Portraits et reportages » de l'artiste Francesco GATTONI dans le cadre de l’exposition au centre d’art J.-P. Jouffroy du 17 mai au 28 juin 2025 - Publiée le 12-05-2025

DEC-2025-103 - Marché subséquent n°2023M10-S5 d’aménagement d’un jardin sur la place Henri Barbusse - Publiée le 21-05-2025

DEC-2025-102 - Organisation par BELL INTONE d’un concert du groupe SOULNESS, le 21 juin 2025 au complexe Léo Lagrange - Publiée le 06-05-2025

DEC-2025-101 - Organisation par V.M.C MUSIQUES ET SPECTACLES, d’un concert intitule « TENTACION DE CUBA », le 24 mai 2025 à la salle de la Ferme - Publiée le 06-05-2025

DEC-2025-100 - DC4 n°2 COLAS FRANCE-RECRE ACTION (2023M10-S3) - Publiée le 06-05-2025

DEC-2025-99 - Autorisation solliciter subvention auprès du Conseil Régional d’Île-de-France pour travaux transformation et réhabilitation du complexe L. Lagrange - Publiée le 05-05-2025

DEC-2025-98 - Autorisation solliciter subvention auprès du Fonds d’Aide au Football Amateur pour travaux transformation terrain rugby en terrain football gazon synthétique - Publiée le 05-05-2025

DEC-2025-97 - Prolongation du marché n°2020M14 de mission d’OPCU dans le cadre du nouveau projet de renouvellement urbain du quartier Fabien jusqu’au 31-12-2026 - Publiée le 06-05-2025

DEC-2025-96 - Marché n°2025C20 de mission de coordination système sécurité incendie (SSI) pour la construction de l’école maternelle dans le cadre du NPNRU quartier Fabien - Publiée le 16-05-2025

DEC-2025-95 - Ajout de prestations supplémentaires modificatives et modification du montant maximum du marché 2023M10-S3 - Publiée le 06-05-2025

DEC-2025-94 - Prolongation du marché n°2020M14 de mission d’OPCU dans le cadre du NPRU du quartier prioritaire « Fabien » jusqu’au 31 décembre 2025 - Publiée le 25-04-25

DEC-2025-93 - Modification du règlement du concours de cuisine dans le cadre du Festival des cuisines du Monde, le 18 mai 2025 au collège EREA - Publiée le 28-04-2025

DEC-2025-92 - Convention d’occupation temporaire de la Ferme du Rancy avec l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) - Publiée le 25-04-25

DEC-2025-91 - Sous-traitance à l'entreprise HEWITT SPORTSTURF des prestations d'accompagnement technique sur ouvrage sportif dans le cadre du marché n°2024M34 - Publiée le 24-04-2025

DEC-2025-90 - Marché n°2025C16 de mission accompagnement démarche Bâtiments Durables Franciliens (BDF) pour la construction école maternelle du quartier Fabien - Publiée le 16-05-2025

DEC-2025-89 - Marché n°2025C15 mission coordination Sécurité pour la Protection de la Santé pour la construction école maternelle dans le cadre du NPNRU quartier Fabien - Publiée le 30-04-2025

DEC-2025-88 - Marché n°2025C14 de mission de contrôle technique (CTC) de construction de l’école maternelle dans le cadre du (NPNRU) - Publiée le 30-04-2025

DEC-2025-87 - Organisation par CELIA PLANÈTE MÔMES, d’un spectacle intitulé « Sur la piste des Arts » le jeudi 24 avril 2025, sur l’accueil de loisirs maternel Joliot Curie - Publiée le 16-04-2025

DEC-2025-86 - Souscription ligne de trésorerie 1,5 M € auprès de la Caisse d'Épargne - Publiée le 11-04-2025

DEC-2025-85 - Mise en place de groupes d’analyse des pratques en faveur des professionnelles de la petite enfance sur l'année 2025 - Publiée le 01-04-2025

DEC-2025-84 - Sous-traitance à l’entreprise SPAC des prestations de dépose de réseau et poteau dans le cadre du marché subséquent n°2023M10-S4 au marché n°2023M10 - Publiée le 31-03-2025

DEC-2025-83 - Approbation d’une convention-cadre entre la Ville et l’association ALHYSER relative à la prévention du surpoids - Publiée le 31-03-2025

DEC-2025-82 - Organisation par FREESTYLE FANS, d’une animation intitulée « Freestyle Foot » le 15-04-2025 sur l’accueil de loisirs élémentaire L. Wallon - Publiée le 31-03-2025

DEC-2025-81 - Cession d’un fonds de commerce sis 9 avenue Auguste Gross - Publiée le 25-03-2025

DEC-2025-80 - Cession d’un fonds de commerce sis 9 allée du Docteur Émile Roux - Publiée le 25-03-2025

DEC-2025-79 - Sous-traitance à l’entreprise DTP2I des prestations de désamiantage et décroutage d’enrobés amiantés au stade Léo Lagrange dans le cadre du marché n°2024M34 - Publiée le 27-03-2025

DEC-2025-78 - Organisation par ELIDAM PROD & EVENT, d’un spectacle intitulé « Magicien close up », le 3 avril 2025 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 24-03-2025

DEC-2025-77 - Marché 2025C13 d’hébergement et de maintenance du site internet de la Commune - Publiée le 10-04-2025

DEC-2025-76 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion du repas de printemps, le 11 avril 2025 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 24-03-2025

DEC-2025-75 - Mise à disposition d’œuvres originales « Souvenirs habit(es) » de S. GROSSERT dans le cadre de l’exposition au Centre d’art du 29-03 au 10-05-2025 - Publiée le 24-03-2025

DEC-2025-74 - Organisation par DEEJAY MAESTRO, d’une prestation DJ pour défilé et le concours danse, du « Festival de la Jeunesse » 2025, le 5-04-2025 au gymnase Cotton - Publiée le 18-03-2025

DEC-2025-73 - Organisation par ELIDAM PROD & EVENT, d’un spectacle intitulé « 3 fantastiques », le 4 avril 2025 au gymnase E. Cotton - Publiée le 18-03-2025

DEC-2025-72 - Avenant contrat pour à la participation d’un tiers en qualité de « jury » au concours de danse et ateliers de préparation, du Festival Jeunesse 2025 - Publiée le 19-03-2025

DEC-2025-71 - Marché n°2025C07 de fourniture d’un logiciel de communication institutionnelle et de protocole avec un support technique inclus - Publiée le 19-03-2025

DEC-2025-70 - Organisation par LA COMPAGNIE LOBA et LA MAISON DU CONTE d’un spectacle intitulé « LA BÊTE », le 7-03-2025 à la salle G. Philipe - Publiée le 12-03-2025

DEC-2025-69 - DC4 n°1 GAETAN LE PENHUEL-NEBBIA PAYSAGE (2023M03) - Publiée le 19-03-2025

DEC-2025-68 - DC4 n°1 GAETAN LE PENHUEL-2IDF (2023M03) - Publiée le 19-03-2025

DEC-2025-67 - Décision Sous-traitance PARC ESPACE-DYS ELEC (2024M34) - Publiée le 19-03-2025

DEC-2025-66 - Décision Sous-traitance PARC ESPACE-ACS PRODUCTION (2024M34) - Publiée le 19-03-2025

DEC-2025-65 - Décision Sous-traitance PARC ESPACE-LIMONTA (2024M34) - Publiée le 19-03-2025

DEC-2025-64 - Décision Sous-traitance PARC ESPACE-MEDINGER ET FILS (2024M34) - Publiée le 19-03-2025

DEC-2025-63 - Sous-traitance PARC ESPACE-GESBERT ARROSAGE (2024M34) - Publiée le 19-03-2025

DEC-2025-62 - Fixation des prix des prestations supplémentaires ou modificatives et augmentation de 4,76% du montant du marché n°2023M10-s2 - Publiée le 11-03-2025

DEC-2025-61 - Modification de la régie de recettes auprès du service des relations publiquesDEC-2025-61 - Modification de la régie de recettes auprès du service des relations publiques - Publiée le 06-03-2025

DEC-2025-60 - Marché 2025C10 de mise en service et de maintenance du Progiciel Municipol Web solution de gestion des métiers de la police municipale - Publiée le 07-03-2025

DEC-2025-59 - Marché n°2025C09 pour l’entretien préventif et correctif du massicot hydrolique et professionnel FL58 au service communication - Publiée le 07-03-2025

DEC-2025-58 - Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des loyers de six appartements et de deux commerces - Publiée le 06-03-2025

DEC-2025-57 - Souscription d'abonnement au service prioritaire taxis G7 (2025C08) - Publiée le 04-03-2025

DEC-2025-56 - DC4 n°1 COLAS FRANCE-RECRE ACTION (2023M10-S3) - Publiée le 28-02-2025

DEC-2025-55 - MARCHE N°2025C06 DE FOURNITURE DE CARBURANT DES VEHICULES AFFECTES AU CENTRE DE VACANCES SARAH ARLES A CEZAIS (VENDEE) - Publiée le 04-03-2025

DEC-2025-53 - Marché n°2024M34 d'aménagement sportif du stade Léo Lagrange création d'un terrain de football synthétiques et d'une aire de saut à la perche - Publiée le 04-03-2025

DEC-2025-52 - Octroi d’une bourse à Madame Macouta KANTE dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 03-03-2025

DEC-2025-51 -Convention de partenariat dans le cadre d’ateliers d’information sur les risques sanitaires des polluants présents au sein de l’habitat à l’Espace L. Voëlckel - Publiée le 03-03-2025

DEC-2025-50 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion de la Saint Patrick, le 17 mars 2025 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 19-02-2025

DEC-2025-49 - Candidature de la ville au label « Ville Active et Sportive » pour 2025-2028 - Publiée le 17-02-2025

DEC-2025-48 - Décision DC4 n°1 COLAS FRANCE-SPAC (2023M10-S3) - Publiée le 24-02-2025

DEC-2025-47 - Décision DC4 n°1 COLAS FRANCE-SATELEC (2023M10-S1) - Publiée le 24-02-2025

DEC-2025-46 - Décision DC4 n°1 COLAS FRANCE-ALPES PAVAGE (2023M10-S4) - Publiée le 24-02-2025

DEC-2025-45 - Décision DC4 n°1 COLAS FRANCE-ALPES PAVAGE (2023M10-S3) - Publiée le 24-02-2025

DEC-2025-44 - Décision DC4 n°1 COLAS FRANCE-RAIF (2023M10-S4) - Publiée le 24-02-2025

DEC-2025-43 - Mise en place d’ateliers de psychomotricité en faveur des assistantes maternelles, des parents et des jeunes enfants au relais petite enfance pour l’année 2025 - Publiée le 14-02-2025

DEC-2025-42 - Organisation par Mme P. BLANC d’un atelier créatif autour de l’œuvre BLEU du peintre Miro, le samedi 15 mars 2025 au centre de loisirs Langevin Wallon - Publiée le 12-02-2025

DEC-2025-41 - DC4 n°1 SN ERCT- EIFFAGE (2023M09 - Lot 11- Electricité) - Publiée le 14-02-2025

DEC-2025-40- Mission de maîtrise d’œuvre pour la modification des réseaux de télécommunications rue Victor Hugo - Publiée le 14-02-2025  

DEC-2025-39- Mission de maîtrise d’œuvre pour la modification des réseaux de télécommunications Place H. Barbusse et rue du Morbras - Publiée le 14-02-2025

DEC-2025-38 - Mise à dispo. de reproduction et d’oeuvres originales « Bain de foule » de Maida Audrey CHANDEZE pour l’expo. au centre d’art du 8-02 au 22-03-2025 - Publiée le 14-02-2025

DEC-2025-37 - Organisation d’un spectacle de sculpteur de ballons à l’occasion d’une kermesse, le 18 février 2025 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 10-02-2025

DEC-2025-36 - Organisation d’un spectacle de transformiste à l’occasion de la Saint-Valentin, le 14 février 2025 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 10-02-2025

DEC-2025-35 - Organisation par LA COMPAGNIE METAPHORE d’une représentaion supplémentaire du spectacle intitulé « L'APPRENTI SORCIER », le 14-02-2025 à la salle Gérar Philipe - Publiée le 10-02-2025

DEC-2025-34- Marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la modification des réseaux de télécommunications (Tranche 2) - Publiée le 31-01-2025

DEC-2025-33 - Organisation d’un spectacle de musique et de chants traditionnels vietnamiens à l’occasion du Nouvel an chinois, le 29 janvier 2025 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 28-01-2025

DEC-2025-32 - Marché n°2025C04 prestations de recrutement dans la crèche municipale multi-accueil « Odette Raffin » - Publiée le 28-01-2025

DEC-2025-31 - Organisation d’une animation musicale à l’occasion de la Saint-Valentin, le 14 février 2025 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 23-01-2025

DEC-2025-30 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de de l’État dans le cadre de la poursuite du déploiement du dispositif de vidéo protection sur la ville - Publier le 23-01-2025

DEC-2025-29 - Organisation par Le Centre de Création et de Diffusion Musicales, d’un spectacle intitulé « La maison Bonhomme », le 7 mars 2025 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 21-01-2025

DEC-2025-28 - Participation d’un tiers en qualité de « jury » au concours de danse et à ses ateliers de préparation, dans le cadre du « Festival de la jeunesse » 2025 - Publiée le 21-01-2025

DEC-2025-27 - Marché n°2024M18 Assurances pour les besoins de la Ville - Publiée le 24-01-2025

DEC-2025-26 - Organisation de séances de sport par PARIGOBIKE, dans le cadre du projet « VÉLO AU FÉMININ », de mars à avril 2025 au complexe sportif Léo Lagrange - Publiée le 17-01-2025

DEC-2025-25 - Marché n°2024M18 d’assurances pour les besoins de la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 24-01-2025

DEC-2025-24 - Sous-traitance à l’entreprise MOBILIER URBAIN CAROTTAGE ET POSE (M.U.C.P) des prestations de pose de panneaux et potelets dans le cadre du marché subséquent n°2023M10-s1 au marché n°2023M10 de travaux de voirie et aménagements paysagers 2023-2027 - Publiée le 20-01-2025

DEC-2025-23 - Organisation par EDITALIE RADICI PRODUCTION d’un spectacle intitulé « LA LETTE D'ITALIE », le samedi 18 janvier 2025 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 15-01-2025

DEC-2025-22 - Prolongation de la prestation de M. Roger BASTIEN correspondant justice ville, pour la période du 02.01 au 30.06.2025 - Publiée le 15-01-2025

DEC-2025-21 - Déclaration sans suite de la procédure formalisée ouverte pour le marché n°2024M26 de travaux de forage du puits GBL-5 - Publiée le 20-01-2025

DEC-2025-20 - Présence d’une marraine au défilé de mode et aux ateliers de préparation, dans le cadre du « festival de la jeunesse » 2025 - Publiée le 15-01-2025

DEC-2025-19 - Organisation d’un concert de musique classique, le 25 janvier 2025 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-18 - Organisation d’un concert dans le cadre du « Festival de la Jeunesse » 2025, le 5 avril 2025 au gymnase Eugénie Cotton - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-17 - Organisation par l’association MANDARINE, d’un spectacle intitulé « Le bal des Miniatures « Ça swingue toujours » », le 17-01-2025 au multi-accueil Les Matins du Monde - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-16 - Octroi d’une bourse à Madame Priscilia MELSE dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-15 - Octroi d’une bourse à Madame Barbara MIHIDJAY dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-14 - Octroi d’une bourse à Monsieur Adam BOUSSAADA dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-13 - Octroi d’une bourse à Madame Kenza CAROTINE dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-12 - Octroi d’une bourse à Monsieur Erwan COSTE dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-11 - Octroi d’une bourse à Monsieur Hoigen DAMAS dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-10 - Octroi d’une bourse à Monsieur Ryan DFEILI dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-9 - Octroi d’une bourse à Monsieur Ilyan DOSSOU dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-8 - Octroi d’une bourse à Madame Terkia GUIZ dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-7 - Octroi d’une bourse à Madame Sara IKHLEF dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-6 - Octroi d’une bourse à Madame Tassadit KOUCEM dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-5 - Octroi d’une bourse à Monsieur Omar MAATOUG dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-4 - Octroi d’une bourse à Monsieur Abdel Malek MAZOUZI dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-3 - Octroi d’une bourse à Monsieur Milan MILOVANOVIC–ORRU dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 09-01-2025

DEC-2025-2 - Octroi d’une bourse à Monsieur David YAVIR dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 08-01-2025

DEC-2025-1 - Octroi d’une bourse à Madame Selma ZAOUI dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 08-01-2025

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Leurs dates sont publiées dans l'agenda et dans les pages des tribunes de libre expression du magazine municipal d'information. Les procès-verbaux sont consultables et téléchargeables ci-dessous.