Séance du 5 février 2026
DEC-2026-46 - Corrigeant la décision du Maire n°DEC-2023-128 du 30-06-2023 portant accord-cadre n°2023M04 - Publiée le 12-03-2026
DEC-2026-41 - Marché n°2025M48 de prestations alarmes intrusions, contrôle d’accès et boutons d’alerte agressions dans les bâtiments communaux - Publiée le 12-03-2026
DEC-2026-40 - Marché n°2026C06 d'entretien préventif et correctif des équipements de fermeture automatique - Publiée le 17-03-2026
DEC-2026-39 - Préemption d’un terrain boisé cadastré C 33, C 34, C 36 sis avenue du Maréchal Leclerc et sa division et rue des Amériques - Publiée le 06-03-2026
DEC-2026-38 - Marché n°2026C08 de mission d'audit et d'assistance pour la passation du marché public de prestations de services en assurances dommages aux biens - Publiée le 06-03-2026
DEC-2026-37 - Marché n°2025M41 de prestations anti-nuisibles 4D - Publiée le 09-03-2026
DEC-2026-35 - Marché n°2025M52 maintenance, entretien et travaux sur ascenseurs et élévateurs PMR dans le patrimoine bati communal - Publiée le 06-03-2026
DEC-2026-34 - Mise à dispo d’œuvres « LA OU LE GESTE… » des artistes B. SJÖHOLM, L. PESSIN, L. AQUILINA et G. PASCAUD dans le cadre de l’exposition au Centre d’art Jean Pierre JOUFFROY - Publiée le 09-03-2026
DEC-2026-33 - Fixation du forfait de rémunération définitive du groupement d’entreprises GAËTAN LE PENHUEL ARCHITECTES & ASSOCIES et modification du taux de tolérance du marché n°2023M03 de mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une école maternelle dans le cadre du NPNRU - Publiée le 26-02-2026
DEC-2026-32 - Ajout prestations supplémentaires et-ou modificatives, modification montant maximum du marché et prolongation du marché n°2025M21 - Publiée le 24-02-2026
DEC-2026-31 - Organisation par LA COUR DES CONTES d’un spectacle intitulé « LES RACONTÉES EN ÉCOLE » de mars à juin 2026 dans les écoles de la Ville - Publiée le 23-02-2026
DEC-2026-30 - Partenariat avec l’EREA Stendhal pour l'accueil de stagiaires jardiniers-paysagistes dans les services municipaux et la fourniture de productions florales - Publiée le 23-02-2026
DEC-2026-29 - Organisation par l'association LA BOUILLOIRE, d’un atelier intitulé « EAU DANS LE MONDE » dans le cadre du projet Classe-Ville “Classe d'eau”, le 22-05-2026 à l’école Henri Arlès élémentaire - Publiée le 23-02-2026
DEC-2026-28 - Marché n°2025M36 d’achat et de livraison de jeux, jouets et matériel de loisirs créatifs et pédagogiques pour la Ville - Publiée le 05-03-2026
DEC-2026-27 - Corrigeant la décision du Maire n°DEC-2025-169 du 10 juillet 2025 portant marché n°2024M32 de contrat de performance énergétique des installations thermiques de la Ville - Publiée le 26-02-2026
DEC-2026-26 - Prestation de Madame Catherine CAMUS, correspondante justice ville, du 1er mars au 31 décembre 2026 - Publiée le 18-02-2026
DEC-2026-25 - Marché n°2026C02 de mission de coordination sécurité pour protection santé pour construction équipements petite enfance et asso. du socle Jaurès du NPNRU - Publiée le 17-02-2026
DEC-2026-24 - Organisation par UNIS-CITÉ d’ateliers sensibilisation sur prévention harcèlement aux accueils collectifs mineurs de la Ville, du 21-01 au 19-06-2026 - Publiée le 16-02-2026
DEC-2026-23 - Organisation par DANS LES BACS… À SABLE, d’un spectacle intitulé « LA RONDE DES SAISONS », le 10-04-2026 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 13-02-2026
DEC-2026-22 - Convention d’objectifs entre la ville de Bonneuil-sur-Marne et l’association SOS Médecins - Publiée le 12-02-2026
DEC-2026-21 - Fixation des tarifs pour la vente de photographies issues de la photothèque municipale - Publiée le 12-02-2026
DEC-2026-20 - Organisation de cours de danse pour la préparation de la comédie musicale « Rosa Parks » dans le cadre du « Festival de la Jeunesse » 2026, du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026
DEC-2026-19 - Organisation de cours de danse pour la préparation du défilé de mode dans le cadre du « Festival de la Jeunesse » 2026, du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026
DEC-2026-18 - Organisation de cours d’anglais pour préparation de la comédie musicale « Rosa Parks » dans le cadre du « Festival de la Jeunesse » 2026, du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026
DEC-2026-17 - Organisation d'ateliers stylisme pour la préparation du défilé de mode dans le cadre du « Festival de la Jeunesse » 2026, du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026
DEC-2026-16 - Organisation d’ateliers de DJing pour la préparation de la comédie musicale « Rosa Parks » dans le cadre du Festival de la jeunesse 2026 du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026
DEC-2026-15 - Marché n°2025M46 d’achat et de livraison de livres scolaires pour la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 13-02-2026
DEC-2026-14 - Organisation par ACACI’ART d’un atelier peinture sur toile, dans le cadre du projet Classe Ville « LES ARTS EN SCÈNE » le 03-04-2026 à l’école Henri Arlès élémentaire - Publiée le 09-02-2026
DEC-2026-13 - Convention au profit du centre de secours Saint-Maur de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris-2026 - Publiée le 09-02-2026
DEC-2026-12 - Ajout d’une prestation de la cession artistique organisée par BLUE LINE PRODUCTIONS d’un spectacle intitulé « DE LA RUE AUX JEUX » le 03-04-2026 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 02-02-2026
DEC-2026-11 - Organisation par L’ORCHESTRE DE SPECTACLE DE MONTREUIL d’un spectacle intitulé « UN BRIN D’AUDACE ! » les 9, 10 et 12-02-2026 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 02-02-2026
DEC-2026-10 - Marché n°2026C01 acquisition plateforme d’assistance juridique comprenant abonnement et assistance aux utilisateurs solutions WEKA INTÉGRAL COMMUNE - Publiée le 27-01-2026
DEC-2026-9 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la Fédération Française de Tennis pour la re-création du complexe tennistique - Publiée le 27-01-2026
DEC-2026-8 -Autorisation de solliciter une subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la re-création du complexe tennistique - Publiée le 27-01-2026
DEC-2026-7 - Organisation par F. JAFFART de 2 spectacles « UN PRÉCIEUX TRÉSOR » le 26-02-2026 à la salle G. Philipe et « L’ARBRE DES 5 SENS » le 04-03-2026 à Voëlckel - Publiée le 27-01-2026
DEC-2026-6 - Convention temporaire entre Ligue de Paris de foot, District de Foot et la Ville, relative à la mise à dispo. du terrain de foot en gazon synthétique - Publiée le 20-01-2026
DEC-2026-5 - Ajout de prestations supplémentaires et modification du montant maximum au marché n°2024M11 d’organisation d’ateliers d’échecs dans les écoles élémentaires de la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 16-01-2026
DEC-2026-4 - Ajout de prestations supplémentaires et modification du montant maximum au marché n°2023M10-S4 de travaux d’aménagement de la rue victor hugo selon les dispositions et les modalités de l’accord-cadre de travaux n°2023M10 de travaux de voirie et aménagements paysagers 2023-2027 - Publiée le 16-01-2026
DEC-2026-3 - Ajout de prestations supplémentaires au marché n°2025M17 de gestion et d’entretien du marché aux comestibles de la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 16-01-2026
DEC-2026-2 - Convention d’utilisation de la salle de gymnastique du complexe sportif Maurice Préault - Publiée le 09-01-2026
DEC-2026-1 - Marché n°2025M33 extension du réseau de chaleur à base géothermique – bâtiments I3F – 1 avenue d’Oradour-sur-Glane - Publiée le 13-01-2026
Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Leurs dates sont publiées dans l'agenda et dans les pages des tribunes de libre expression du magazine municipal d'information. Les procès-verbaux sont consultables et téléchargeables ci-dessous.
Date :
Le 26 juin 2023
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