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Séances 2026

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Sommaire

Délibérations

Décisions du Maire

DEC-2026-10 - Marché n°2026C01 acquisition plateforme d’assistance juridique comprenant abonnement et assistance aux utilisateurs solutions WEKA INTÉGRAL COMMUNE - Publiée le 27-01-2026

DEC-2026-9 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la Fédération Française de Tennis pour la re-création du complexe tennistique - Publiée le 27-01-2026

DEC-2026-8 -Autorisation de solliciter une subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la re-création du complexe tennistique - Publiée le 27-01-2026

DEC-2026-7 - Organisation par F. JAFFART de 2 spectacles « UN PRÉCIEUX TRÉSOR » le 26-02-2026 à la salle G. Philipe et « L’ARBRE DES 5 SENS » le 04-03-2026 à Voëlckel - Publiée le 27-01-2026

DEC-2026-6 - Convention temporaire entre Ligue de Paris de foot, District de Foot et la Ville, relative à la mise à dispo. du terrain de foot en gazon synthétique - Publiée le 20-01-2026

DEC-2026-5 - Ajout de prestations supplémentaires et modification du montant maximum au marché n°2024M11 d’organisation d’ateliers d’échecs dans les écoles élémentaires de la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 16-01-2026

DEC-2026-4 - Ajout de prestations supplémentaires et modification du montant maximum au marché n°2023M10-S4 de travaux d’aménagement de la rue victor hugo selon les dispositions et les modalités de l’accord-cadre de travaux n°2023M10 de travaux de voirie et aménagements paysagers 2023-2027 - Publiée le 16-01-2026

DEC-2026-3 - Ajout de prestations supplémentaires au marché n°2025M17 de gestion et d’entretien du marché aux comestibles de la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 16-01-2026

DEC-2026-2 - Convention d’utilisation de la salle de gymnastique du complexe sportif Maurice Préault - Publiée le 09-01-2026

DEC-2026-1 - Marché n°2025M33 extension du réseau de chaleur à base géothermique – bâtiments I3F – 1 avenue d’Oradour-sur-Glane - Publiée le 13-01-2026

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Leurs dates sont publiées dans l'agenda et dans les pages des tribunes de libre expression du magazine municipal d'information. Les comptes-rendus sont consultables et téléchargeables ci-dessous.

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Leurs dates sont publiées dans l'agenda et dans les pages des tribunes de libre expression du magazine municipal d'information. Les procès-verbaux sont consultables et téléchargeables ci-dessous.