Séances 2026

Délibérations

Séance du 2 juillet 2026

Séance du 4 juin 2026

Séance du 2 avril 2026

Séance du 21 mars 2026

Séance du 5 février 2026

Décisions du Maire

DEC-2026-131 - Organisation par l'entreprise MANDRAGORE de deux spectacles de magie le 29 juillet et le 26 août 2026 à Cezais - Publiée le 28-07-2026

DEC-2026-130 - Location de trois structures gonflables les 29 juillet et 26 août 2026 au Centre de vacances Sarah Arlès de Cezais - Publiée le 28-07-2026

DEC-2026-129 - Location d’une structure gonflable et d’une borne photobooth les 17 juillet et 14 août 2026 au Centre de vacances Sarah Arlès de Cezais - Publiée le 28-07-2026

DEC-2026-128 - Organisation par l’entreprise FUNKYZ de deux soirées animées par un DJ, le 28 juillet et le 25 août 2026 à Cezais - Publiée le 28-07-2026

DEC-2026-127 - Mission jury concours expert PAYSAGISTES ASSOCIES - Publiée le 23-07-2026

DEC-2026-126 - Mission jury concours expert DAQUIN FERRIERE ASSOCIES - Publiée le 23-07-2026

DEC-2026-125 - Mission jury concours expert LE PENHUEL ASSOCIES - Publiée le 23-07-2026

DEC-2026-124 - Transfert par avenant n°1 du marché n°2024M17 de formations en hygiène, santé, sécurité au travail pour les années 2024 à 2027 pour les lots n°1 et n°10 - Publiée le 23-07-2026

DEC-2026-123 - Marché n°2026M03 de construction d'une école maternelle Irène Curie dans le cadre du NPNRU pour le lot n°2 - Publiée le 23-07-2026

DEC-2026-122 - Marché n°2026M03 de construction d'une école maternelle Irène Curie dans le cadre du NPNRU pour le lot n°1 - Publiée le 23-07-2026

DEC-2026-119 - Organisation par VICTORIE MUSIC d’un spectacle intitulé « Secrets de Beatmaker », les 10, 11 et 12-01-2027 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 17-07-2026

DEC-2026-118 - Organisation par LA LUNE DANS LES PIEDS d’un spectacle intitulé « CUBE », les 6 et 7 décembre 2026 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 17-07-2026

DEC-2026-117 - Organisation par l’association RI#SE4, d’un spectacle musical dans le cadre de l’évènement « Bonneuil été », le 30 juillet 2026 - Publiée le 17-07-2026

DEC-2026-116 - Organisation par LIVETONIGHT SAS, d’un spectacle musical dans le cadre de l’évènement « Bonneuil été », le 23 juillet 2026 - Publiée le 17-07-2026

DEC-2026-115 - Octroi d’une bourse aux projets à Monsieur Issam BENTENNI pour financer un voyage de découverte en Algérie - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-114 - Octroi d’une bourse aux projets à Monsieur Cherif ZOUITEN pour financer un séjour culturel à Barcelone - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-113 - Organisation par TEMAL PRODUCTIONS d’un spectacle intitulé « YE ! L'EAU » les 15 et 16 novembre 2026 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-112 - Organisation par COMPAGNIE DE L'ARMOISE, d’un spectacle intitulé « ÊTES-VOUS SÛR D’AVOIR RAISON » le 07-11-2026 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-111 - Organisation par 3C d’un concert de l’artiste André Manoukian intitulé « La Sultane », le 16-10-26 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-110 - Organisation par PULP AGENCY d’un spectacle intitulé « LEJ », le 18-09-26 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-109 - Organisation par MANDRAGORE de 2 spectacles de magie, les 29-07 et 26-08-2026 à Cezais dans le cadre des séjours famille - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-108 - Organisation d’une prestation de DJ à l’occasion de la clôture de l'évènement « Bonneuil été » 2026, le 1er août 2026 - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-107 - Organisation de divers ateliers et animations dans le cadre de l'évènement « Bonneuil été », du 28 juillet au 1er août 2026 - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-106 - Organisation de divers ateliers et animations dans le cadre de l'évènement « Bonneuil été » 2026, du 21 au 25 juillet 2026 - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-105 - Mise en place d’agents de sécurité dans le cadre de l'évènement « Bonneuil été » 2026, du 15 juillet au 2 août 2026 - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-104 - Location de cabines sanitaires dans le cadre de l'évènement « Bonneuil été » 2026, du 16 juillet au 3 août 2026 - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-103 - Location de matériel scénique dans le cadre de l'événement de « Bonneuil été » 2026, du 16 juillet au 2 août 2026 - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-102 - Location de structures gonflables dans le cadre de l'évènement « Bonneuil été » 2026, du 7 juillet au 22 août 2026 - Publiée le 13-07-2026

DEC-2026-101 - Marché n°2026C26 de mission d'accompagnement à maîtrise d'ouvrage construction du bâtiment administratif - Publiée le 21-07-2026

DEC-2026-100 - Organisation par Decibels Productions d’un concert le 26.09.26 pour la « Fête de Bonneuil » - Publiée le 06-07-2026

DEC-2026-99 - Marché n°2026M13 d’acquisition de fournitures scolaires pour la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 20-07-2026

DEC-2026-98 - Octroi d’une bourse à Monsieur Roméo MIANTAMA Dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 02-07-2026

DEC-2026-97 - Octroi d’une bourse à Monsieur Hamad François DIOUF dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi en route pour la citoyenneté » - Publiée le 02-07-2026

DEC-2026-96 - Octroi d’une bourse à Madame Tiguida BAH dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 02-07-2026

DEC-2026-95 - Octroi d’une bourse à Madame Saran Sidibe dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 02-07-2026

DEC-2026-94 - Octroi d’une bourse à Madame Nesrine Taleb dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 02-07-2026

DEC-2026-93 - Octroi d’une bourse à Madame Jaqueline Mendy dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 02-07-2026

DEC-2026-92 - Octroi d’une bourse à Madame Emma Sebbah dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 02-07-2026

DEC-2026-91 - Octroi d’une bourse à Madame Corina Tanasevici dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 02-07-2026

DEC-2026-90 - Octroi d’une bourse à Madame Charlotte Ndiaye dans le cadre du dispositif « en route pour l’emploi - en route pour la citoyenneté » - Publiée le 02-07-2026

DEC-2026-89 - Renouvellement de Mise à disposition précaire et temporaire du logement communal sis 11 rue Romain Rolland à M. et Mme HABIBI - Publiée le 30-06-2026

DEC-2026-88 - Convention de mise à disposition d'eau pour la réalisation des travaux au 3 rue Désiré Dautier du 22/06/26 au 14/12/27 - Publiée le 30-06-2026

DEC-2026-87- Autorisation subvention auprès Ministère transition écologique et cohésion territoires ''fonds vert'' pour mise en œuvre projet renaturation cour oasis groupe scolaire Romain Rolland - Publiée le 30-06-2026

DEC-2026-86 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la Métropole du Grand Paris pour la mise en œuvre d’un projet de renaturation cour oasis groupe scolaire Romain Rolland - Publiée le 30-06-2026

DEC-2026-85 - Organisation par l’association VOYAGE MUSICAL d’une animation musicale le 24-07-2026 à la salle Gérard Philippe pour bonneuil été - Publiée le 26-06-2026

DEC-2026-84 - Marché n°2026M04 d'aménagement d'un ensemble petite enfance (crèche, PMI, relais), locaux associatifs et orthophonistes - Publiée le 24-06-2026

DEC-2026-83 - Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant total de 6 000 000 € auprès de la CDC pour le financement des investissements - Publiée le 19-06-2026

DEC-2026-82 - Marché subséquent n°2023M10-S6 travaux d'aménagement de la cour d'école maternelle Romain Rolland - Publiée le 23-06-2026

DEC-2026-81 - Mission d’assistance à la conception pour la rénovation et végétalisation de deux cours d’école du groupe scolaire Romain Rolland - Publiée le 26-06-2026

DEC-2026-80 - Organisation par CIRQ'AOUETTE, d’ateliers découverte cirque du 21 au 24-07-26 - Publiée le 26-06-2026

DEC-2026-79 - Décision budgétaire modificative portant virement de crédit entre chapitre au sein dune même section - Publiée le 15-06-2026

DEC-2026-78 - Organisation par le musée en herbe, d’une mini exposition et ateliers « matisse » le mercredi 8 juillet 2026 sur l’accueil de loisirs Henri Arles maternelle - Publiée le 18-06-2026

DEC-2026-77 - Marché n°2026C23 de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction du nouvel hôtel de ville - Publiée le 17-06-2026

DEC-2026-76 - Mise à disposition du centre municipal de vacances de Cezais à CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS du 27 au 30-04-2026 - Publiée le 18-06-2026

DEC-2026-75 - Mise à disposition du centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais à CAP MONDE du 13 au 15-04-2026 (Ris Orangis) - Publiée le 18-06-2026

DEC-2026-74 - Mise à disposition du centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais à CAP MONDE du 15 au 17-04-2026 (Coulommiers) - Publiée le 18-06-2026

DEC-2026-73 - Mise à disposition du centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais à CAP MONDE du 18 au 22-05-2026 (Aurillac) - Publiée le 18-06-2026

DEC-2026-72 - Mise à disposition du centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais à ALPES TOURS RÉSERVATION du 27 au 29-05-2026 (Saint-Leu-la-Forêt) - Publiée le 18-06-2026

DEC-2026-71 - Mise à disposition du centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais au COS du 14 au 17-05-2026 - Publiée le 18-06-2026

DEC-2026-70 - Organisation d’un spectacle de Jérémy Crépy pour Bonneuil été au boulodrome le 24.07.26 - Publiée le 17-06-2026

DEC-2026-69 - Organisation de 6 séances d'ateliers autour du livre et de l’écriture avec Naima Murail-Zimmermann du 04 au 14-08-26 à Cezais - Publiée le 17-06-2026

DEC-2026-68 - Mise à disposition de l’exposition itinérante « faites du sport » des AD94 Bonneuil été du 17-07 au 01-08-26 - Publiée le 17-06-2026

DEC-2026-67 - Mise á disposition de vélos smoothie et de blenders smoothie pour Bonneuil été Rue Catelas du 15-07 au 20-08-26 - Publiée le 17-06-2026

DEC-2026-66 - Marché n°2026M05 d'Aménagement des terrains de tennis extérieurs et ses abords du complexe sportif Aimé et Eugénie Cotton - Publiée le 08-06-2026

DEC-2026-65 - Prêt de deux raconte-tapis à titre gracieux au multi-accueil Odette Raffin du 20-04 au 02-05-2026 - Publiée le 12-06-2026

DEC-2026-64 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de aide et territoires pour le parc Mélinée et Missak Manouchian - Publiée le 12-06-2026

DEC-2026-63 - Marché n°2026M10 de remplacement des portes de recoupement et d’escaliers coupe-feu du groupe scolaire Romain Rolland - Publiée le 11-06-2026

DEC-2026-62 - Préemption d’un pavillon sis 32 bis rue Pasteur cadastre section L n° 67, n° 123 - Publiée le 02-06-2026

DEC-2026-61 - Marché n°2025M45 achat et livraison de livres non scolaires pour la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 11-06-2026

DEC-2026-60 - Organisation par ART & IMAGE production, d’un spectacle intitule « Mélody fête l’été en musique » le 19-06-2026 au multi-accueil O. Raffin - Publiée le 29-05-2026

DEC-2026-59 - Ajout de prestations supplémentaires et modification du montant maximum au marché N°2025M52 de maintenance, entretien et travaux sur ascenseurs et élévateurs PMR dans le patrimoine bâti de la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 06-07-2026

DEC-2026-58 - Organisation par CULTURE POUR L'ENFANCE, ateliers pédagogiques & créatifs pour accueils Cotton et Arlès les 13 & 27-05-2026 - Publiée le 22-05-2026

DEC-2026-57 - Marché n°2026M07 de commercialisation d'espaces publicitaires dans les publications écrites de la Ville - Publiée le 15-06-2026

DEC-2026-55 - Mise à disposition du centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais à SALAM DANSE ORIENTALE du 11 au 12 avril 2026 - Publiée le 22-04-2026

DEC-2026-54 - Mise à disposition du centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais à CÔTÉ DÉCOUVERTES du 21 au 24-04-2026 (Condat-sur-Vienne) - Publiée le 22-04-2026

DEC-2026-53 - Mise à disposition du centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais à CÔTÉ DÉCOUVERTES du 20 au 24 avril 2026 (Annecy) - Publiée le 22-04-2026

DEC-2026-52 - Mise à disposition du centre municipal de vacances Sarah Arlès de Cezais à CÔTÉ DÉCOUVERTES du 8 au 10 avril 2026 (Vernouillet) - Publiée le 22-04-2026

DEC-2026-51 - Organisation ateliers stylisme pour préparation défilé mode du « Festival de la Jeunesse » 2026, du 7 au 18-04-2026 à la Maison de la Réussite - Publiée le 15-04-2026

DEC-2026-50 - Marché n°2026C09 de maintenance du portique du parking Jean Catelas - Publiée le 13-04-2026

DEC-2026-48 - Avenant n°1 ajoutant un montant maximum au marché n°2024M12 de maintenance et réparation des réseaux d’arrosages automatiques et manuels de la Ville - Publiée le 24-03-2026

DEC-2026-46 - Corrigeant la décision du Maire n°DEC-2023-128 du 30-06-2023 portant accord-cadre n°2023M04 - Publiée le 12-03-2026

DEC-2026-41 - Marché n°2025M48 de prestations alarmes intrusions, contrôle d’accès et boutons d’alerte agressions dans les bâtiments communaux - Publiée le 12-03-2026

DEC-2026-40 - Marché n°2026C06 d'entretien préventif et correctif des équipements de fermeture automatique - Publiée le 17-03-2026

DEC-2026-39 - Préemption d’un terrain boisé cadastré C 33, C 34, C 36 sis avenue du Maréchal Leclerc et sa division et rue des Amériques - Publiée le 06-03-2026

DEC-2026-38 - Marché n°2026C08 de mission d'audit et d'assistance pour la passation du marché public de prestations de services en assurances dommages aux biens - Publiée le 06-03-2026

DEC-2026-37 - Marché n°2025M41 de prestations anti-nuisibles 4D - Publiée le 09-03-2026

DEC-2026-36 - Mise en place de groupes d’analyse de pratique en faveur des professionnelles de la petite enfance sur l’année 2026 - Publiée le 25-03-2026

DEC-2026-35 - Marché n°2025M52 maintenance, entretien et travaux sur ascenseurs et élévateurs PMR dans le patrimoine bati communal - Publiée le 06-03-2026

DEC-2026-34 - Mise à dispo d’œuvres « LA OU LE GESTE… » des artistes B. SJÖHOLM, L. PESSIN, L. AQUILINA et G. PASCAUD dans le cadre de l’exposition au Centre d’art Jean Pierre JOUFFROY - Publiée le 09-03-2026

DEC-2026-33 - Fixation du forfait de rémunération définitive du groupement d’entreprises GAËTAN LE PENHUEL ARCHITECTES & ASSOCIES et modification du taux de tolérance du marché n°2023M03 de mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une école maternelle dans le cadre du NPNRU - Publiée le 26-02-2026

DEC-2026-32 - Ajout prestations supplémentaires et-ou modificatives, modification montant maximum du marché et prolongation du marché n°2025M21 - Publiée le 24-02-2026

DEC-2026-31 - Organisation par LA COUR DES CONTES d’un spectacle intitulé « LES RACONTÉES EN ÉCOLE » de mars à juin 2026 dans les écoles de la Ville - Publiée le 23-02-2026

DEC-2026-30 - Partenariat avec l’EREA Stendhal pour l'accueil de stagiaires jardiniers-paysagistes dans les services municipaux et la fourniture de productions florales - Publiée le 23-02-2026

DEC-2026-29 - Organisation par l'association LA BOUILLOIRE, d’un atelier intitulé « EAU DANS LE MONDE » dans le cadre du projet Classe-Ville “Classe d'eau”, le 22-05-2026 à l’école Henri Arlès élémentaire - Publiée le 23-02-2026

DEC-2026-28 - Marché n°2025M36 d’achat et de livraison de jeux, jouets et matériel de loisirs créatifs et pédagogiques pour la Ville - Publiée le 05-03-2026

DEC-2026-27 - Corrigeant la décision du Maire n°DEC-2025-169 du 10 juillet 2025 portant marché n°2024M32 de contrat de performance énergétique des installations thermiques de la Ville - Publiée le 26-02-2026

DEC-2026-26 - Prestation de Madame Catherine CAMUS, correspondante justice ville, du 1er mars au 31 décembre 2026 - Publiée le 18-02-2026

DEC-2026-25 - Marché n°2026C02 de mission de coordination sécurité pour protection santé pour construction équipements petite enfance et asso. du socle Jaurès du NPNRU - Publiée le 17-02-2026

DEC-2026-24 - Organisation par UNIS-CITÉ d’ateliers sensibilisation sur prévention harcèlement aux accueils collectifs mineurs de la Ville, du 21-01 au 19-06-2026 - Publiée le 16-02-2026

DEC-2026-23 - Organisation par DANS LES BACS… À SABLE, d’un spectacle intitulé « LA RONDE DES SAISONS », le 10-04-2026 à l’Espace Louise Voëlckel - Publiée le 13-02-2026

DEC-2026-22 - Convention d’objectifs entre la ville de Bonneuil-sur-Marne et l’association SOS Médecins - Publiée le 12-02-2026

DEC-2026-21 - Fixation des tarifs pour la vente de photographies issues de la photothèque municipale - Publiée le 12-02-2026

DEC-2026-20 - Organisation de cours de danse pour la préparation de la comédie musicale « Rosa Parks » dans le cadre du « Festival de la Jeunesse » 2026, du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026

DEC-2026-19 - Organisation de cours de danse pour la préparation du défilé de mode dans le cadre du « Festival de la Jeunesse » 2026, du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026

DEC-2026-18 - Organisation de cours d’anglais pour préparation de la comédie musicale « Rosa Parks » dans le cadre du « Festival de la Jeunesse » 2026, du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026

DEC-2026-17 - Organisation d'ateliers stylisme pour la préparation du défilé de mode dans le cadre du « Festival de la Jeunesse » 2026, du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026

DEC-2026-16 - Organisation d’ateliers de DJing pour la préparation de la comédie musicale « Rosa Parks » dans le cadre du Festival de la jeunesse 2026 du 30-01 au 16-04-2026 - Publiée le 09-02-2026

DEC-2026-15 - Marché n°2025M46 d’achat et de livraison de livres scolaires pour la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 13-02-2026

DEC-2026-14 - Organisation par ACACI’ART d’un atelier peinture sur toile, dans le cadre du projet Classe Ville « LES ARTS EN SCÈNE » le 03-04-2026 à l’école Henri Arlès élémentaire - Publiée le 09-02-2026

DEC-2026-13 - Convention au profit du centre de secours Saint-Maur de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris-2026 - Publiée le 09-02-2026

DEC-2026-12 - Ajout d’une prestation de la cession artistique organisée par BLUE LINE PRODUCTIONS d’un spectacle intitulé « DE LA RUE AUX JEUX » le 03-04-2026 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 02-02-2026

DEC-2026-11 - Organisation par L’ORCHESTRE DE SPECTACLE DE MONTREUIL d’un spectacle intitulé « UN BRIN D’AUDACE ! » les 9, 10 et 12-02-2026 à la salle Gérard Philipe - Publiée le 02-02-2026

DEC-2026-10 - Marché n°2026C01 acquisition plateforme d’assistance juridique comprenant abonnement et assistance aux utilisateurs solutions WEKA INTÉGRAL COMMUNE - Publiée le 27-01-2026

DEC-2026-9 - Autorisation de solliciter une subvention auprès de la Fédération Française de Tennis pour la re-création du complexe tennistique - Publiée le 27-01-2026

DEC-2026-8 -Autorisation de solliciter une subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la re-création du complexe tennistique - Publiée le 27-01-2026

DEC-2026-7 - Organisation par F. JAFFART de 2 spectacles « UN PRÉCIEUX TRÉSOR » le 26-02-2026 à la salle G. Philipe et « L’ARBRE DES 5 SENS » le 04-03-2026 à Voëlckel - Publiée le 27-01-2026

DEC-2026-6 - Convention temporaire entre Ligue de Paris de foot, District de Foot et la Ville, relative à la mise à dispo. du terrain de foot en gazon synthétique - Publiée le 20-01-2026

DEC-2026-5 - Ajout de prestations supplémentaires et modification du montant maximum au marché n°2024M11 d’organisation d’ateliers d’échecs dans les écoles élémentaires de la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 16-01-2026

DEC-2026-4 - Ajout de prestations supplémentaires et modification du montant maximum au marché n°2023M10-S4 de travaux d’aménagement de la rue victor hugo selon les dispositions et les modalités de l’accord-cadre de travaux n°2023M10 de travaux de voirie et aménagements paysagers 2023-2027 - Publiée le 16-01-2026

DEC-2026-3 - Ajout de prestations supplémentaires au marché n°2025M17 de gestion et d’entretien du marché aux comestibles de la ville de Bonneuil-sur-Marne - Publiée le 16-01-2026

DEC-2026-2 - Convention d’utilisation de la salle de gymnastique du complexe sportif Maurice Préault - Publiée le 09-01-2026

DEC-2026-1 - Marché n°2025M33 extension du réseau de chaleur à base géothermique – bâtiments I3F – 1 avenue d’Oradour-sur-Glane - Publiée le 13-01-2026

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Leurs dates sont publiées dans l'agenda et dans les pages des tribunes de libre expression du magazine municipal d'information. Les comptes-rendus sont consultables et téléchargeables ci-dessous.

Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Leurs dates sont publiées dans l'agenda et dans les pages des tribunes de libre expression du magazine municipal d'information. Les procès-verbaux sont consultables et téléchargeables ci-dessous.

Séances 2026

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