Arrêtés 2026

AM-2026-79 -  Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Georges Ferrand et rue pasteur du 20-04 au 26-06-2026 - Publié le 27-04-2026

AM-2026-78 - Règlementation temporaire de la circulation dans la rue d’Estienne d’Orves, l’avenue Auguste Gross, jusqu’à la stèle des Martyrs, la rue Masha Amini, la rue Montaigne, l’avenue du Colonel Fabien et de son Régiment, la traversée de l’avenue Lucie Aubrac, et l’avenue de Verdun, jusqu’au monument aux morts, le 8 mai 2026 - Publié le 27-04-2026

AM-2026-77 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 8 mai 1945 - 81ème anniversaire de la victoire sur le nazisme, le 8 mai 2026 - Publié le 27-04-2026

AM-2026-76 - Autorisation de travaux relative à des travaux d’aménagement au sein du commerce LIDL situé avenue Rodolphe Hottinguer - Publié le 27-04-2026

AM-2026-75 - Autorisant utilisation matériel sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative de l’abolition de l’esclavage, le 10-05-2026 - Publié le 22-04-2026

AM-2026-74 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion d’un repas partagé haïtien et d’un spectacle musical, le 10-05-2026 - Publié le 22-04-2026

AM-2026-73 - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement au mail Salvador Allende, du 27 au 29 avril 2026 - Publié le 22-04-2026

AM-2026-72- Délégation de fonction à Gilles DAVID - conseiller municipal délégué pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-71 - Délégation de fonction à Marc SCEMAMA - conseiller municipal délégué - Publié le 20-04-2026

AM-2026-70 - Délégation de fonction à Séverine PERREAU - conseillère municipale déléguée - Publié le 20-04-2026

AM-2026-69 - Délégation de fonction à Jean Jacques GUIGNARD - conseiller municipal délégué - Publié le 20-04-2026

AM-2026-68 - Délégation de fonction et de signature à Sonia IBERRAKEN - conseillère municipale déléguée - Publié le 20-04-2026

AM-2026-67 - Délégation de fonction à Boumedine BEMMOUSSAT - conseiller municipal délégué - Publié le 20-04-2026

AM-2026-66 - Délégation de fonction et de signature à Virginie DOUET - conseillère municipale déléguée - Publié le 20-04-2026

AM-2026-65 - Portant sur la fermeture des terrains engazonnés et synthétiques de football du complexe sportif Léo Lagrange - Publié le 16-04-2026

AM-2026-64 - Règlementation temporaire du stationnement au 22 rue d’Estiennes d’Orves, du 23 avril au 22 mai 2026 - Publié le 16-04-2026

AM-2026-62 - Délégation de fonction à M. Sabri MEKRI, Neuvième adjoint au Maire pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-61 - Délégation de fonction et de signature à Madame Elisabeth POUILLAUDE, Huitième adjointe au Maire pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-60 - Délégation de fonction à M. Amar MELLOULI, Septième adjoint au Maire pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-59 - Délégation de fonction à Mme Siga Magassa , Sixième adjointe au Maire pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-58 - Délégation de fonction et de signature à M. Gilles Gatineau , Cinquième adjoint au Maire pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-57 - Délégation de fonction et de signature à Madame Maro GASSAMA, Quatrième adjointe au Maire pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-56 - Délégation de fonction à M. Mehdi MEBEIDA, Troisième adjoint au Maire pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-55 - Délégation de fonction à Mme Dashmiré SULEJMANI, Deuxième adjointe au Maire pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-54 - Délégation de fonctions et de signature à M. Tristan LECOINTE, Premier adjoint au Maire pour 2026-2032 - Publié le 20-04-2026

AM-2026-53 - Autorisation de travaux relative au réaménagement du mobilier de vente et des lignes de caisse de l'hypermarché E. Leclerc - Publié le 16-04-2026

AM-2026-52 - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’avenue d’Oradour-sur-Glane, du 9 au 30 avril 2026 - Publié le 15-04-2026

AM-2026-51 -  Nomination des membres du CCAS - Publié le 14-04-2026

AM-2026-50 - Réglementation temporaire du stationnement au 1 rue de la Commune, du 13 avril au 7 mai 2026 - Publié le 14-04-2026

AM-2026-49 - Autorisation générale d'engager des mesures d'exécution forcée pour le recouvrement des titres de recettes par le comptable public - Publié le 15-04-2026

AM-2026-48 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Au mail Salvador Allende Du 13 au 16 avril 2026 - Publié le 14-04-2026

AM-2026-46 - Autorisation de travaux portant sur le remplacement des portes de recoupement et des escaliers coupe-feu au groupe scolaire R. Rolland - Publié le 15-04-2026

AM-2026-45 - Autorisation d’installation de l’enseigne BESSON chaussures implantée au 8 rue de la Convention - Publié le 08-04-2026

AM-2026-44 - Autorisant utilisation matériel sonorisation pour cérémonie commémorative du 81ème anniversaire en souvenir des victimes et des héros de la déportation, le 26-04-2026 - Publié le 08-04-2026

AM-2026-43 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue des Émouleuses et la rue du Fort-à-Faire du 07-04 au 03-05-2026 - Publié le 08-04-2026

AM-2026-42 - Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue des Émouleuses et la rue du fort-à-faire du 07-04 au 03-05-2026 - Publié le 08-04-2026

AM-2026-41 - Numérotage portant sur la parcelle e n°60 & e n°64 de la cour Rhin Danube - Publié le 10-04-2026

AM-2026-40 - Délégation de signature à Mme Nathalie BOURGEOIS - DGS - Publiée le 25-03-2026

AM-2026-39 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Georges Ferrand, la rue de l’Avenir  et la rue Louis Dominique Michel, du 23 mars au 7 mai 2026 - Publié le 17-03-2026

AM-2026-36 - Réglementation temporaire du stationnement au 20 avenue du Colonel Fabien et de son régiment, du 19 mars au 2 avril 2026 - Publié le 17-03-2026

AM-2026-34 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Auguste Delaune, du 18 avril au 2 mai 2026 - Publié le 17-03-2026

AM-2026-32 - Réglementation temporaire du stationnement au 25 avenue du Docteur Émile Roux, du 19 mars au 2 avril 2026 - Publié le 12-03-2026

AM-2026-31 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Romain Rolland, l’avenue du Docteur Émile Roux, l’avenue d'Oradour-sur-Glane, le rond-point Olga Bancic, l’avenue de Verdun, la traversée de l’avenue Lucie Aubrac, l’avenue du Colonel Fabien et de son régiment, la traversée de l’avenue Auguste Gross, la rue d’Estienne d'Orves, la rue Désiré Dautier et la rue Paul Vaillant-Couturier, le 13 juin 2026 - Publié le 17-03-2026

AM-2026-30 - Réglementation de la circulation et du stationnement et création d'un emplacement permanent réservé au stationnement des véhicules des personnes à mobilité réduite (PMR), rue Pasteur - Publié le 12-03-2026

AM-2026-29 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Pasteur du 16 au 20 mars 2026 - Publié le 06-03-2026

AM-2026-28 - Réglementation temporaire de la circulation du mail Salvador Allende, du 9 au 10 mars 2026 - Publié le 25-02-2026

AM-2026-27 - Autorisant utilisation matériel sonorisation à l’occasion cérémonie commémorative à la mémoire de Pierre Sémard, le 06-03-2026 - Publié 23-02-2026

AM-2026-26 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le mail de la Résistance du 3 mars au 1er avril 2026 - Publié 23-02-2026

AM-2026-25 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l’avenue d’Oradour-sur-Glane du 23 février au 24 mars 2026 - Publié 23-02-2026

AM-2026-24 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Pasteur du 25 février au 26 mars 2026 - Publié 23-02-2026

AM-2026-23 - Autorisant l’utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion du carnaval, le samedi 13 juin 2026 - Publié le 16-02-2026

AM-2026-22 - Prolongeant l’arrêté n°AM-2025-16 réglementant temporairement la circulation et le stationnement dans la rue du Dr Aline Pagès, la rue Dulcie September, la rue Marcelle Henri, le mail Jean Jaurès et l'allée Joliot-Curie, avec permis de stationnement, du 4 février au 31 décembre 2026 - Publié le 12-02-2026

AM-2026-19 - Autorisant l'utilisation de matériel de sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 64ème anniversaire du cessez-le-feu en Algérie, le 19-03-2026 - Publié le 09-02-2026

AM-2026-16 - Autorisation de travaux concernant la réhabilitation et l’aménagement de l’Université Paris Est Créteil (UPEC) sise rue Jean Macé - Publié le 09-02-2026

AM-2026-15 - Réglementation temporaire du stationnement dans l’avenue du Maréchal Leclerc du 16 février au 17 avril 2026 - Publié le 09-02-2026

AM-2026-14 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Jean Catelas du 11 au 13 février 2026 - Publié le 09-02-2026

AM-2026-12 - Autorisation de remplacement de l’enseigne PICARD SURGELÉS implantée au 10-12 rue de la Convention - Publié le 09-02-2026

AM-2026-11 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue Jean Moulin du 9 au 10 février 2026 - Publié le 09-02-2026

AM-2026-10 - Réglementation temporaire du stationnement rue Paul Vaillant-Couturier du 6 au 8 février 2026 - Publié le 26-01-2026

AM-2026-9 - Autorisation de modification de l’enseigne PHARMACIE DE BONNEUIL VILLAGE implantée 23 avenue du Colonel Fabien - Publié le 26-01-2026

AM-2026-8 - Prolongeant l’arrêté n°AM-2025-171 réglementant temporairement circulation et stationnement au 9 rue de l’Avenir, du 26-01 au 26-04-2026 - Publié le 23-01-2026

AM-2026-7 - Autorisation de modification de l’enseigne WÜRTH implantée 4 avenue des Coquelicots - Publié le 23-01-2026

AM-2026-6 - Autorisant matériel sonorisation cérémonie commémorative 63ème anniv. victimes du 08-02-1962 au métro Charonne, le 08-02-2026 - Publié le 23-01-2026

AM-2026-5 - Autorisant utilisation matériel sonorisation à l’occasion de la cérémonie commémorative en hommage aux victimes de l’Holocauste, le 27-01-2026 - Publié le 23-01-2026

AM-2026-4 - Autorisation de travaux concernant l’aménagement d’un commerce ORCHESTRA au 2 avenue de la Convention - Publié le 20-01-2026

AM-2026-3 - Autorisation de travaux concernant le réaménagement de la surface de vente – Bonneuil Exploitation au 1-3 av. du Bicentenaire 1789-1989 - Publié le 20-01-2026

AM-2026-2 - Portant règlementation de la lutte contre le moustique tigre sur la commune de Bonneuil-sur-Marne - Publié le 16-01-2026

AM-2026-1 - Réglementation prescrivant l'obligation de nettoyage des trottoirs par les riverains en cas de neige ou de verglas - Publié le 02-01-2026